Imputation cimetière

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PHALAE72
Messages : 285
Enregistré le : lun. 22 oct. 2012 16:50

Imputation cimetière

Message par PHALAE72 »

Bonjour,

La commune doit prendre à sa charge l'exhumation et la réinhumation de restes issus d'une vieille tombe qui se trouve à cheval sur plusieurs emplacements, pourriez-vous svp me dire comment je devrai imputer cette dépense ?

De plus, l'équipe veut procéder à un état des lieux du cimetière afin de tout mettre à plat car nombre de tombes sont soit échues ou plus entretenues, je sais que cela ne va pas se faire en 1 mois mais par avance pouvez-vous me dire comment s'imputeront ces futures dépenses ?

Merci beaucoup de votre aide :)
Antorenza20
Messages : 81
Enregistré le : ven. 29 janv. 2021 17:35

Re: Imputation cimetière

Message par Antorenza20 »

Bonjour,

je serai tenté pour le 615232 , en plus les dépenses imputées à ce compte sont élligibles au FCTVA
PHALAE72
Messages : 285
Enregistré le : lun. 22 oct. 2012 16:50

Re: Imputation cimetière

Message par PHALAE72 »

Merci, je vais voir cela.
D'autres propositions par hasard, pour ceux/celles qui ont déjà été confronté(e)s à ces situations ?
Startrak
Messages : 324
Enregistré le : jeu. 23 mai 2019 14:50

Re: Imputation cimetière

Message par Startrak »

21316 pour les travaux réalisés dans les cimetières.
PHALAE72
Messages : 285
Enregistré le : lun. 22 oct. 2012 16:50

Re: Imputation cimetière

Message par PHALAE72 »

Bonjour,

Je rebondis sur mon sujet, une exhumation-réinhumation prévue en ce début d'année, la perception m'a également donné comme compte le 21316, mais je suis en M14 moins de 500 hab, si je réduis cela donne le c/2131, bof, constructions - bâtiments publics, cela me parait bizarre, non ? ou alors c/2116 cimetières ?
je précise que la nouvelle concession a été achetée par la famille, la commune règle juste l'exhumation, rassemblement des restes dans une boite (désolée pour les détails) et réinhumation, qu'en pensez-vous ?
Merci de votre aide :D
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