Bonjour à tous,
J'étais maitre ouvrier de l'éducation national qui a choisi l'intégration dans la fonction publique territorial du conseil régional d'Aquitaine, de ce fait passé Agent de maitrise et dorénavant pour la rentrée scolaire, Adjoint technique principal de 2éme classe ( faut suivre ).
A l'époque les jours de RTT était décomptés sur les jours fériés accolés à un jour de travail effectif, ( déduction de 7H / jours fériés NT ).
Pour le passage à la territorial ce procédé ne fonctionne plus, et j'aurais voulu connaitre la base de calcul sur les nouveaux accords statutaires:
Bases horaires: 41H/ semaines / 1607 Heures
Jours de congés: 25 + 5
5J/ semaines de travaillés.
Les vacances scolaires se transforme donc en jours de RTT.
J'aurais voulu connaitre donc la formule de calcul, merci
RTT décentralisation
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flamouroux
- Messages : 206
- Enregistré le : lun. 20 mars 2006 10:01
Bonjour,
Contrairement à l'EN, les CT sont libres d'organiser comme elles le souhaitent le temps de travail de leur agents sous condition que:
1) cela reste conforme à la règlementation
2) le CTP de la collectivité soit saisi du principe d'organisation
Comme je ne pense pas qu'un CR élude ce genre d'obligation, il est difficile de se prononcer sur le calcul.
Mon constat cependant. Je n'ai pas encore vu beaucoup d'agents transférés qui y ont perdu, car les CT avaient interet que cela se passe bien.
Il suffit de s'adapter, même si au début c'est déroutant.
Contrairement à l'EN, les CT sont libres d'organiser comme elles le souhaitent le temps de travail de leur agents sous condition que:
1) cela reste conforme à la règlementation
2) le CTP de la collectivité soit saisi du principe d'organisation
Comme je ne pense pas qu'un CR élude ce genre d'obligation, il est difficile de se prononcer sur le calcul.
Mon constat cependant. Je n'ai pas encore vu beaucoup d'agents transférés qui y ont perdu, car les CT avaient interet que cela se passe bien.
Il suffit de s'adapter, même si au début c'est déroutant.
F Lamouroux
ATP
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