parent et état d'ébriété

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providence63
Messages : 75
Enregistré le : mar. 18 avr. 2017 17:58

parent et état d'ébriété

Message par providence63 »

Bonjour,

Que faites vous si un parent ou une personne qui est autorisée vient récupérer un enfant à l'accueil de loisirs en état d'ébriété plus ou moins avancée. Jusqu'où vont nos responsabilités ?
Merci pour vos expériences et ou procédures.

Belle fin de journée.
kanac
Messages : 3384
Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: parent et état d'ébriété

Message par kanac »

Bjr, le sachant est responsable.
providence63
Messages : 75
Enregistré le : mar. 18 avr. 2017 17:58

Re: parent et état d'ébriété

Message par providence63 »

Ok, responsabilités partagées,

2 écoles de pensées :
- obligation de remise de l'enfant à un parent, et contacter les services de secours ?
- obligation d'assistance à personne en danger (protection des mineurs) et refus de remise ?
et entre les 2, où se situe la limite ?

comment doivent agir les professionnels de la petite enfance ?
- isoler le parent,
- ne pas porter de jugement sur l'état (ne pas mentionner le terme "ivre" ou similaire),
- contacter un autre parent ?

quelle est la procédure réglementaire ?
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: parent et état d'ébriété

Message par celca »

Bonjour,

Quels indices vous permettent de conclure à l'ébriété?

Dans tous les cas, je pense que vous devriez contacter votre assureur afin de savoir quelle démarche il préconise.

Bonne chance!
providence63
Messages : 75
Enregistré le : mar. 18 avr. 2017 17:58

Re: parent et état d'ébriété

Message par providence63 »

Bonjour,

L'odeur, et ce n'est pas une personne qui travaille dans le milieu du vin ou autres spiritueux ...
Je n'avais pas pensé à l'assureur ! Quelle est votre idée ?
kanac
Messages : 3384
Enregistré le : sam. 3 oct. 2009 19:08

Re: parent et état d'ébriété

Message par kanac »

Quelle solution peut'on avoir
Prévenir la pm pour un contrôle juste à la sortie
Prévenir la pm pour un contrôle juste avant la récupération de l'enfant
L'assureur n'est pas l'employeur
Établir une procédure avec la commission loisirs
Protéger l'enfant les enfants
Se protéger
Protéger l'élu
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: parent et état d'ébriété

Message par celca »

Je repense à un prof en prépa concours. Il nous mettait en situation: il y a un pot de départ dans la collectivité, un collègue sent l'anis à la reprise du travail. Que faites-vous?
La plupart d'entre nous a fait le lien anis = pastis = cuite. Erreur! Certains médicaments peuvent avoir des effets trompeurs (odeurs, endormissements...) En gros, assurons-nous bien du fait avant de chercher la cause ou de la conduite à tenir ;) . Certains bains de bouche sont forts en alcool, donc impression que la personne a eu le coude leste.

Si l'alcoolisme est avéré, votre assureur doit pouvoir vous dire comment réagir. Sinon, la DDCS de votre département aussi.

Je ne suis pas dans l'animation, mais plutôt sur la partie juridique au sens large, d'où mon absence de précision dans ma réponse. J'en suis désolée 8-[
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Ester77
Messages : 1105
Enregistré le : lun. 5 févr. 2007 14:59

Re: parent et état d'ébriété

Message par Ester77 »

Bonjour,

Je suis d'accord, difficile d'apprécier et d'intervenir sans certitude.

L’article 121-3 du Code pénal précise que « les personnes physiques qui n’ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter, sont responsables pénalement ».

Dans ce cadre, si un parent a un comportement « anormal » pouvant être considéré comme dangereux il vous appartient de préserver la sécurité de l'enfant et de prendre la décision de contacter supérieurs... élus... police... si vous considérez s'il y a un risque pour l'enfant.

En cas de gros doute, mais pas de danger imminent, dans notre collectivité, nous préconisons que 2 à plusieurs membres de l'éducative prenne la décision ensemble sur le moment après avoir posé la question plusieurs fois au parent "dans un lieu neutre" : Il ne nous semble pas que vous soyez en mesure de.... être vous certain de pouvoir conduire etc... et de le consigner sur le livre d'accident avec les signatures de tous les animateurs présents.

Cela octroie pour le moins une prise de conscience et de responsabilité en cas de souci par la suite, sans stigmatiser le parent devant l'enfant et les autres.
foux27
Messages : 206
Enregistré le : mer. 26 mai 2010 21:41

Re: parent et état d'ébriété

Message par foux27 »

Bonjour ,
il n'y a pas q'une solution mais la solution doit être adaptée à la situation rencontrée .
Il faut savoir avant tout que vous ne pouvez pas prendre seul la décision de ne pas rendre un enfant à ces parents sauf si vous avez une décision du juge exemple dans les cas de droit de garde.
Cela sous -entend une concertation avec vos responsables qui eux ont dû prévoir une procédure à suivre suivant les situations,
par exemple le parent est venu en voiture ou à pied. Si le parent se montre violent ou pas voir d'autres exemples
Dans les cas où vous avez un doute demander l'intervention de la police car ils sont habilités à contrôler le parent .
Si vous avez rencontré cette situation et que vous avez eu l'impression de ne pas avoir de solutions n'hésitez pas à en parler à votre employeur pour que vous puissiez mettre une procédure en place . Bon courage car on est rarement préparé et formé pour affronter ce genre de situation et on se retrouve souvent seul .
Secmair
Messages : 236
Enregistré le : ven. 9 sept. 2016 17:48

Re: parent et état d'ébriété

Message par Secmair »

Bonjour,
Nous avons eu le cas dans notre école un midi il y a des années... L'enfant a été invité à manger avec ses camarades, le parent est venu en fin d'apres midi récupérer son enfant. L'équipe communal et le directeur de l'école ont fait bloc sur ce coup la.
L'important c'est la sécurité de l'enfant...
Cordialement
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