Tranche Conditionnelle et modification de Prix marché ALSH

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vcartier
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Enregistré le : lun. 30 janv. 2017 16:18

Tranche Conditionnelle et modification de Prix marché ALSH

Message par vcartier »

Bonjour,

Dans le cadre de l'accueil de loisirs, nous avons un marché à bons de commande avec une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles.(il s'agit d'un marché de 2015).
Il a été décidé, suite au Décret, de repasser la semaine à 4 jours. De ce fait, le marché est impacté. :(

Le prestataire actuel vient de faire une proposition tarifaire (en plus value évidemment !) d'une tranche conditionnelle.

Je voudrais savoir dans quelle mesure nous pouvons modifier une tranche conditionnelle d'un marché ? y-t-il des impératifs en dehors des seuils ?

En attendant une réponse, Merci d'avance.
Verrouillé