Législation sur les animaux

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Bleriot
Messages : 2
Enregistré le : mer. 26 janv. 2005 15:58

Législation sur les animaux

Message par Bleriot »

Bonjour,

Nous avons le cas d'un coq qui pose des problèmes au voisinage la nuit, ya-t-il une réglementation spécifique dans ce cas ?
Merci par avance de vos suggestions.
Murphy

Message par Murphy »

... Il est responsable de tapage nocturne ? J'ai trouvé cet article qui pourrait peut-être t'intéresser.

http://www.inba.fr/inba/canard/can9602.htm
Bleriot
Messages : 2
Enregistré le : mer. 26 janv. 2005 15:58

Message par Bleriot »

Il s'agit bien de tapage nocturne, une plainte a été déposée et une pétition également....
Merci pour le lien vers cet article, celà me donne des éléments de réponses...
:)
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