Bonjour tout le monde.
Nouvelle depuis peu, je reprends les dossiers de la secrétaire partie en retraite :
elle a effectué les déclarations du 4ème trimestre en décembre mais je ne sais pas s'il faut faire des déclarations annuelles ou récap??
URSSAF? CNRACL? IRCANTEC? RAFP?.... et le paiement de ces cotisations doit se faire à quelle date??? trimestriellement ou annuellement? Merci de vos réponses, je suis un peu en stress là !!
SOS déclarations et paiements des charges sociales
Règles du forum
On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
! ! ! ! ! ! ! ! ! !
PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
! ! ! ! ! ! ! ! ! !
Avant de poster, merci de vérifier :
On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
! ! ! ! ! ! ! ! ! !
PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
! ! ! ! ! ! ! ! ! !
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: SOS déclarations et paiements des charges sociales
Pour les opérations annuelles, à faire en janvier, voir ici : viewtopic.php?f=46&t=23214
Autrement, si vous êtes une petite commune (moins de 10 agents), les cotisations se paient trimestriellement (même si elles sont évidemment calculées sur chaque bulletin chaque mois) pour l'essentiel, c'est-à-dire URSSAF, IRCANTEC, CNRACL, ATIACL, RAFP, CNFPT. Quelques exceptions possibles : le centre de gestion (selon comment le vôtre fonctionne, le mien demande un versement mensuel), ou les versements aux mutuelles des agents, si vous en avez à effectuer.
Pour les autres communes, toutes les cotisations sont en principe mensuelles.
Autrement, si vous êtes une petite commune (moins de 10 agents), les cotisations se paient trimestriellement (même si elles sont évidemment calculées sur chaque bulletin chaque mois) pour l'essentiel, c'est-à-dire URSSAF, IRCANTEC, CNRACL, ATIACL, RAFP, CNFPT. Quelques exceptions possibles : le centre de gestion (selon comment le vôtre fonctionne, le mien demande un versement mensuel), ou les versements aux mutuelles des agents, si vous en avez à effectuer.
Pour les autres communes, toutes les cotisations sont en principe mensuelles.
Re: SOS déclarations et paiements des charges sociales
Merci, merci Lecat !