MAPA ASSURANCE

[jkz1]

Bonjour
Je viens de réaliser un dossier de marché dans le cadre d'une procédure adaptée pour renouveler les assurances (multirisque, flotte automobile....)
J'ai réalisé un petit dossier de consultation de 5-6 pages, j'étais fier de moi
un candidat vient de déposer son offre en me disant qu'in a consulté ses collègues de Pari(siège) et on lui a dit que le dossier faisait un peu "amateur". Ca ne plait pas vraiment.
Je n'avais pas mis de DC1 etc ...
Quelqu un peut il me dire si ces pièces sont obligatoires? si oui est il possible d'avoir une liste exhaustive?
Merci d'avance.
Cordialement.

[chafouin]

n'ayez aucune crainte, il faut demander des renseignements, c'est aux candidats de retenir les DC s'ils le veulent , perso je n'en mets jamais, cependant nous avons quelques documents maisons que l'on fourni.... pour faciliter le dépouillement et non par obligation !

[ClemMP]

Pour ma part votre DCE "amateur" m'intéresse. Seriez-vous d'accord de me le transmettre? Nous allons également publier une petite consultation pour nos assurances ce qui ne nécessite pas forcément des quantités astronomiques de documents Tant que l'on récupère les renseignements principaux...

Merci

[marie la Lyonnaise]

Bonjour jeune et fougueux DGS

Les marchés d'assurance sont des marchés très complexes car le code des assurances comporte une partie législative. Or, selon la hiérarchie des normes, les dispositions du code des assurances (partie législative) sont supérieures aux dispositions réglementaires du code des marchés publics. Ce singularisme propre aux services d’assurances, suppose donc une vigilance accrue de l’acheteur public...

Il est donc très important de détailler l'existant (parc de la flotte automobile, année d'achat, amortissement, taux de vétusté) il faut également indiqué le taux de sinistralité sur les 3 dernières années par exemple pour que l'assureur puisse constituer son prix. Il faut également faire attention aux clauses en minuscules dans les contrats, il faut donc demander un contrat type.

Quelques pistes pour compléter le DCE et décaler la DLRO le cas écheant...

Il me semble que j'avais mis en ligne un guide d'achat des assurances, je vais chercher et je reviens

Bien amicalement

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Et hop petit guide AMF sur les marchés d'assurances
http://www.amf.asso.fr/document/index.a ... YPE_ACTU=8

Bonne lecture
Bien amicalement

[jkz1]

merci marie mais c'est pas possible tu dors avec le code des marchés ublics ou quoi?
clemMP : merci de laisser un mail en MP et j'enverrai le tout