Bonjour,
Je suis en poste depuis un mois dans une petite communauté de communes et déjà en proie à un imbroglio.
La maîtrise d'oeuvre d'un complexe sportif avait été confié à un architecte mais il a été selon les élus durant la 1° phase des travaux (aménagement d'un terrain de sport) en faute professionnelle par une mauvaise appréciation de la surélévation du terrain. Les contacts radio sont rompus depuis 6 mois et la CC désire reprendre la maîtrise d'oeuvre pour la 2° phase (à peu près 250000 HT pour des vestiaires + clubhouse). Il faut savoir que apparemment le contrat n'a jamais été signé entre les 2 parties. Ils veulent désormais trouver une entreprise qui construise le bâtiment clubhouse clé en main.
Pouvons nous reprendre la maîtrise d'oeuvre comme çà et de repasser un appel d'offre pour la fin des travaux ? Est il possible de réattribuer une Maîtrise d'oeuvre à un deuxième architecte uniquement pour le batiment ?
Bref avez vous des solutions simples applicables à l'échelle de ma petite collectivité ?
Reprise ou réattribution de Maîtrise d'oeuvre
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S'il n'y a pas eu de contrat écrit, dans quel cadre est intervenu le maître d'oeuvre défaillant ?
Les principes de la loi MOP ne nous autorisent pas de procéder comme vous le proposez : si l'architecte ne veut plus réaliser son projet, est-ce que le plus simple ne serait pas de recommencer à zéro avec un autre ?
L'évaluation du projet permet de traiter par MAPA après consultation sommaire, sans les contraintes d'un concours.
Les principes de la loi MOP ne nous autorisent pas de procéder comme vous le proposez : si l'architecte ne veut plus réaliser son projet, est-ce que le plus simple ne serait pas de recommencer à zéro avec un autre ?
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