Bonjour,
Des habitants de ma commune se plaignent des chevaux de leur voisin et me demandent donc s'il y a des autorisations ou règles particulières à respecter lorsque l'on a des chevaux ...
Est ce que quelqu'un aurait de la doc ou des règlementations en tete ?
Pour info : les chevaux sont installés dans un terrain situé en zone naturelle (N), qui jouxte des habitations.
Merci d'avance,
Mélissa
Réglementation - Possession de chevaux
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Melissa-egsy
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