Quels droits pour le producteur d'écrits culturels ??

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dsd80
Messages : 1
Enregistré le : mer. 12 juil. 2006 16:19

Quels droits pour le producteur d'écrits culturels ??

Message par dsd80 »

Bonjour,

Dans le cadre de mes fonctions au sein d'un Service Culturel, je suis amené à produire plusieurs fois chaque année des écrits culturels inédits sous la forme de textes d'exposition, petites publications historiques, travaux résultant de dizaines d'heures de recherches et d'études sur objets anciens, documents et archives.

Bien que ces oeuvres soient le résultat de mon travail exclusif, je n'ai jamais tenu à les signer puisque, selon moi, réalisées dans le cadre de mes fonctions et donc à titre public.

Néanmoins, une compilation des textes (illustrés) que j'ai produits pourrait faire l'objet d'une publication plus large, une sorte de catalogue, ouvrage de qualité imprimé par un professionnel, relié, et vendu ou offert à plusieurs milliers d'exemplaires par ma collectivité.

Qu'en est-il alors de mes droits concernant cette publication ? Je pense qu'ils se limitent à la propriété morale de l'oeuvre mais je n'en suis pas sûr. Merci d'avance pour les témoignages de personnes qui seraient dans le même cas.
:wink:
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