R.T.T et temps non complet/partiel

[stekar]

Bonjour à toutes et à tous,

J'espère ne pas faire de doublon avec un autre post.. mais j'ai cherché et n'ai pas trouvé réponse précise à ma question.

Un agent à temps partiel (un agent travaillant par exemple à 80%) ou un agent à temps non complet a-t-il droit à des jours de R.T.T ?

Sachant que normalement les R.T.T sont des jours octroyés quand on dépasse la durée légale des 35 heures par semaine et comme ces agents ne dépassent pas les 35 heures, Il pourrait être facile de dire qu'ils n'y ont pas droit. Qu'en est-il réellement dans la pratique car sur internet les avis sont plutôt partagés en la matière ?

Merci d'avance pour vos lumières !

Bonnes fêtes de fin d'année à tous !

[Laracroft]

Bonjour,

Vous avez raison: un agent à temps complet ou à temps partiel n'a pas de RTT. Seuls les agents à temps complet peuvent en bénéficier.

Pour les autres, on peut parler d'heures complémentaires, et des heures complémentaires (non annualisées) faites régulièrement doivent être incluses (au bout d'un moment) dans le temps de travail hebdomadaire de l'agent. Si ce n'est pas le cas, cela peut les pénaliser vis à vis du régime spécial (si le temps est proche de 28h/s), ou de leur retraite.

Cordialement,

[stekar]

Merci pour votre réponse que dire alors de ceci ? :

http://www.cdg-64.fr/Cdg/Gesp/Documents ... fectif.pdf

==> allez à la page 8 (Cas 3 : Jours ARTT et temps partiel)... c'est un avis contraire au votre et au mien.. C'est pour ça que je disais que j'avais des choses divergentes avis là dessus.

[Lydie57]

effectivement, chez nous les agents à temps partiel et à temps non complet ont droit à des artt, proportionnellement au temps de travail
cordialement