notification avenant

[jkz1]

bjr a tous
quelqu un pourrait il me dire sous quelle forme se trouve une notification d'un avenant?
Si il y avait un modele ca serait encore mieux
d avance merci!

[alixvictor]

Bonsoir,

Quel type d'avenant ? dans le cadre d'un marché public ?
Dans ce cas, il faut tout simplement demander au maître d'oeuvre de le faire.

Bonne soirée

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

surement pas, un Moe n'est pas habilité à s'occuper des avenants, en plus au niveau de l'admi mieux vaut s'en occuper....afin d'éviter une désastrophe.
De plus, marchés publics ne veut pas forcement dire Moe....

Jkz c'est plus commande publique que finances et il me semble t'avoir déjà indiqué le site MINEFI avé tous les modèles includo
http://www.economie.gouv.fr/daj/formula ... es-marches

C'est l'EXE10. Alors, alors, ma che jeune jkz....stress de la prépa budgétaire ?

Je t'envoi pleins de courage.

Amicalement

[jkz1]

merci maris pour toutes ces infos !

[FANCHIC]

Il n'y a pas de forme obligatoire. Les formulaires que vous proposent Marie sont facultatifs mais peuvent servir et être adaptés le cas échéant.

La notification en marchés publics consiste en l’envoi d’une copie du marché ou de l’accord-cadre signé au titulaire.
Pour l'avenant au marché, il s'agit de l'envoi (ou de la remise contre récépissé) d'une copie de l'avenant

Cet acte est créateur de droit alors pensez à utiliser un moyen de transmission qui permet de donner date certaine de la notification.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Tout à fait fanchic, mais je lui est déjà dit
Jkz est dans une petitoune petitoune commune, les formulaires MINEFI sont donc vraiment utiles même si je regrette que la mise en page soit ABSOLUMENT lamentable....

Amicalement