congés maladies consécutifs et calcul traitement

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birgitt
Messages : 5
Enregistré le : jeu. 17 mars 2011 14:55

congés maladies consécutifs et calcul traitement

Message par birgitt »

Bonjour!
Je souhaiterai savoir pour le calcul du traitement en cmo (titulaire) calcul lissage inclus sur 1 année ;
Si cette la période l, les congés de maladie n'ont pas étés sur 1 durée consécutive durant ce moment ,
Le calcul du traitemet en entier se fait à partir de quelle période,ds ce cas précis de plusieurs congés avec des périodes travaillées entre chaque,sauf la période ininterrompue à partir du 21/01/11 jusqu'au 21/03/11 et ++
ex fictif;
°du 02/02/10 au 12//02/10
°du 05/05/10 au 16/08/10
+du16/08/10 au 22/08/10
°du 09/11/10 au 26/11/10

°du 21/01/211 au 21/03/11
Merci beaucoup de m'éclairer!
bazekefro
Messages : 1966
Enregistré le : mar. 26 janv. 2010 12:21

Re: congés maladies consécutifs et calcul traitement

Message par bazekefro »

Le droit c'est 90 jours à plein traitement dans les 12 derniers mois. Peu importe s'ils sont consécutifs ou pas.

Du coup :
(PT=Plein traitement, DT = demi traitement)

°du 02/02/10 au 12//02/10 : 11j PT
°du 05/05/10 au 16/08/10 : 79j PT, 25j DT
+du16/08/10 au 22/08/10 : 6j DT
°du 09/11/10 au 26/11/10 : 18j DT

°du 21/01/211 au 21/03/11 : 11 PT, 49 DT
(du 21/01 au 02/02 : 13j DT / du 03/02 au 13/02 : 11j PT / du 14/02 au 21/03 : 36j DT)
Si ça continue tu devrais rester à DT jusqu'au 5 mai 2011 (environ) puis repasser pour un temps à PT.
birgitt
Messages : 5
Enregistré le : jeu. 17 mars 2011 14:55

Re: congés maladies consécutifs et calcul traitement

Message par birgitt »

Merci beaucoup pour ces précisions,bazekefro!!!!
Peux tu me dire également,comment cela se passe en cas de "complément" de salaire,par la mutuelle de la collectivité cotiséee par ses agents?
En demi-traitement pour le moment jusqu'au 31/05(prolongé certainement jusqu'à ma demande de liquidation(imminente=mi-avril)le complément ou plutôt les ij versées par celle mutuelle ne parvient même pas à "couvrir" mon traitement de base avec ce que j'ai eu comme salaire(à peine 1000 euros) est-ce normal?
Merci d'avance pour vos réponses!
bazekefro
Messages : 1966
Enregistré le : mar. 26 janv. 2010 12:21

Re: congés maladies consécutifs et calcul traitement

Message par bazekefro »

En règle générale, les mutuelles ne couvrent pas 100% du net, mais plutôt, selon les contrats,90 ou 95%. Il faut voir le contrat.
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