Bonjour!
Je souhaiterai savoir pour le calcul du traitement en cmo (titulaire) calcul lissage inclus sur 1 année ;
Si cette la période l, les congés de maladie n'ont pas étés sur 1 durée consécutive durant ce moment ,
Le calcul du traitemet en entier se fait à partir de quelle période,ds ce cas précis de plusieurs congés avec des périodes travaillées entre chaque,sauf la période ininterrompue à partir du 21/01/11 jusqu'au 21/03/11 et ++
ex fictif;
°du 02/02/10 au 12//02/10
°du 05/05/10 au 16/08/10
+du16/08/10 au 22/08/10
°du 09/11/10 au 26/11/10
°du 21/01/211 au 21/03/11
Merci beaucoup de m'éclairer!
congés maladies consécutifs et calcul traitement
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Re: congés maladies consécutifs et calcul traitement
Le droit c'est 90 jours à plein traitement dans les 12 derniers mois. Peu importe s'ils sont consécutifs ou pas.
Du coup :
(PT=Plein traitement, DT = demi traitement)
°du 02/02/10 au 12//02/10 : 11j PT
°du 05/05/10 au 16/08/10 : 79j PT, 25j DT
+du16/08/10 au 22/08/10 : 6j DT
°du 09/11/10 au 26/11/10 : 18j DT
°du 21/01/211 au 21/03/11 : 11 PT, 49 DT
(du 21/01 au 02/02 : 13j DT / du 03/02 au 13/02 : 11j PT / du 14/02 au 21/03 : 36j DT)
Si ça continue tu devrais rester à DT jusqu'au 5 mai 2011 (environ) puis repasser pour un temps à PT.
Du coup :
(PT=Plein traitement, DT = demi traitement)
°du 02/02/10 au 12//02/10 : 11j PT
°du 05/05/10 au 16/08/10 : 79j PT, 25j DT
+du16/08/10 au 22/08/10 : 6j DT
°du 09/11/10 au 26/11/10 : 18j DT
°du 21/01/211 au 21/03/11 : 11 PT, 49 DT
(du 21/01 au 02/02 : 13j DT / du 03/02 au 13/02 : 11j PT / du 14/02 au 21/03 : 36j DT)
Si ça continue tu devrais rester à DT jusqu'au 5 mai 2011 (environ) puis repasser pour un temps à PT.
Re: congés maladies consécutifs et calcul traitement
Merci beaucoup pour ces précisions,bazekefro!!!!
Peux tu me dire également,comment cela se passe en cas de "complément" de salaire,par la mutuelle de la collectivité cotiséee par ses agents?
En demi-traitement pour le moment jusqu'au 31/05(prolongé certainement jusqu'à ma demande de liquidation(imminente=mi-avril)le complément ou plutôt les ij versées par celle mutuelle ne parvient même pas à "couvrir" mon traitement de base avec ce que j'ai eu comme salaire(à peine 1000 euros) est-ce normal?
Merci d'avance pour vos réponses!
Peux tu me dire également,comment cela se passe en cas de "complément" de salaire,par la mutuelle de la collectivité cotiséee par ses agents?
En demi-traitement pour le moment jusqu'au 31/05(prolongé certainement jusqu'à ma demande de liquidation(imminente=mi-avril)le complément ou plutôt les ij versées par celle mutuelle ne parvient même pas à "couvrir" mon traitement de base avec ce que j'ai eu comme salaire(à peine 1000 euros) est-ce normal?
Merci d'avance pour vos réponses!
Re: congés maladies consécutifs et calcul traitement
En règle générale, les mutuelles ne couvrent pas 100% du net, mais plutôt, selon les contrats,90 ou 95%. Il faut voir le contrat.