bonjour , c'est la premiere fois que je viens sur ce forum ,alors j'espere que vous pourrai me conseiller.
je suis agent d'entretien titulaire depuis 10 ans pendant cette periode j'ai pri un congés parental jusqu'au 3 ans de mon enfant ,a ma reprise en 2004, je n'est vu personne de ma hierachie (je m'occupe d'un salle de spectacle c'est a dire que j'y fais le menage et je m'occupe aussi de la caisse donc je suis regisseur)je fais 21h par semaine
en decembre 2005, la salle a subi un cambriolage en pleine nuit et le coffre a ete derobé suite a ca ,le secretaire general met tiens responsable car la somme derobé depassé le plafond d'encaissement seulement en demandant qu'on me remette mon dossier complet je me suis rendu compte qu'il ne m'avais jamais fait signer l'arreté me faisant regisseur depuis ma reprise de travail donc je n'etait pas au courant du montant du plafond .Il a fini par reconnaitre qu'il avais fait une erreur .j'ai donc fais les demarches normal (assurance ,demande de decharge de responsabilite)et je viens de recevoir un courrier ou ma demande de decharge de responsabilité etait defavorable alors que celui du tresorier est favorable et que en plus ca rentre dans le cadre d'un cas de force majeur
je suis un peu depasser par cette histoire surtout qu'il m'avais dit que le fait que l'arreté ne soit ni signé ni validé ca devais rester entre nous
si vous pouviez me conseiller sur les demarche a faire , ca serais tres gentil merci par avance zozie[/b]
renseignements
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
bonjours
qu'est-ce que tu entends par "me tiens pour responsable" : il t'a mis une sanction disciplinaire ? un recours ? un prelevement sur salaire?
parceque si c'est juste responsable il n'y a pas de conséquence administrative, il faut une sanction à ton encontre pour entamer une procédure.
Si tu n'arrives pas à t'arranger amiable il ne te restera malheureusement que le que le TA pour annuler la sanction ou obtenir une responsabilité sans faute et donc une prise en charge par l'assurance.
Mais pour l'instant ton histoire est un peu flou
s'il n'y a pas d'arreté ou de note te confiant les missions de régisseur je ne voie pas comment une sanction pourrait etre prise d'autant que tu n'as pas dans ton statut d'agent d'entretien de telles responsabiltés.
puis donne moi le nom de ton assurance histoire que je ne prenne pas la meme :p
qu'est-ce que tu entends par "me tiens pour responsable" : il t'a mis une sanction disciplinaire ? un recours ? un prelevement sur salaire?
parceque si c'est juste responsable il n'y a pas de conséquence administrative, il faut une sanction à ton encontre pour entamer une procédure.
Si tu n'arrives pas à t'arranger amiable il ne te restera malheureusement que le que le TA pour annuler la sanction ou obtenir une responsabilité sans faute et donc une prise en charge par l'assurance.
Mais pour l'instant ton histoire est un peu flou
s'il n'y a pas d'arreté ou de note te confiant les missions de régisseur je ne voie pas comment une sanction pourrait etre prise d'autant que tu n'as pas dans ton statut d'agent d'entretien de telles responsabiltés.puis donne moi le nom de ton assurance histoire que je ne prenne pas la meme :p
et mieux que les Dieux, les Rois et la Gloire, tu seras un Homme ....mon Fils
il a voulu au debut me mettre des sanctions avant que je me rend compte que je n'etais pas réellement regisseur puisqu'il ne m'avais pas fait signer d'arreté, j'ai contesté et apres avoir reconnu qu'il y vais eu une erreur de sa part il les a retiré suite a ca j'ai fini par signé cette arreté pour pouvoir
continué mon travail mais je l'est fait en presence de temoin car il est anti-dater car sur 21h de travail je fais que 6h de menage le reste des heures c'est mon boulot de regisseur que je fait
et je me suis renseigné sur le fait d'etre regisseur alors que mon statut est agent d'entretien et c'est parfaitement legal sauf que je ne peut pas pretendre aux primes qu'ont les autres regisseurs , mais toutes ces choses la je ne le savais pas , je n'y connaissais rien ,je faisant confiance
candie
continué mon travail mais je l'est fait en presence de temoin car il est anti-dater car sur 21h de travail je fais que 6h de menage le reste des heures c'est mon boulot de regisseur que je fait
et je me suis renseigné sur le fait d'etre regisseur alors que mon statut est agent d'entretien et c'est parfaitement legal sauf que je ne peut pas pretendre aux primes qu'ont les autres regisseurs , mais toutes ces choses la je ne le savais pas , je n'y connaissais rien ,je faisant confiance
candie
et sur quel motif tu peux pas pretendre à la prime attribuée au regisseur? puisque tu as signé un arrété en bonne et du forme maintenant?
à ma connaissance il n'y a pas de "grade" regisseur juste un statut qui prevoit une prime des lors que tu a les missions de regisseur .donc agent d'entretien, agent administratif, agent du patrimone agent technique ou meme redacteur etc tous le monde peut y pretendre.
==>legifrance.gouv.fr puis regisseur tu devrais trouver.
bon courage
@++
à ma connaissance il n'y a pas de "grade" regisseur juste un statut qui prevoit une prime des lors que tu a les missions de regisseur .donc agent d'entretien, agent administratif, agent du patrimone agent technique ou meme redacteur etc tous le monde peut y pretendre.
==>legifrance.gouv.fr puis regisseur tu devrais trouver.
bon courage
@++
et mieux que les Dieux, les Rois et la Gloire, tu seras un Homme ....mon Fils