Date de travaux dépassé

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teo59
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Enregistré le : sam. 18 oct. 2008 16:09

Date de travaux dépassé

Message par teo59 »

Bonjour,

Nous avons passé une mapa pour le remplacement de menuiseries. La date butoir de réalisation des travaux étant le 30/11, une partie des travaux sont réalisés. :cry:
Quelle conduite à tenir en pareil cas ? Doit-on poursuivre ou tout stopper.
Merci pour vos réponses
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marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: Date de travaux dépassé

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir Téo

Il faut nous en dire plus : c'est écrit où la date limite ?
Pour les dates ce sont les ordres de services qui permettent de prolonger les délais et d'éviter les rejets TP.

Après il y a les ordres de poursuivres mais il faut expressement les avoir prévus....

Pourquoi le chantier est en retard ? intempéries ? c'est largement prévues dans le CCAG TRAVAUX mais il faut également l'avoir visé....

Avez-vous fait un ordre de service de démarrage ? comme ca sans en savoir plus je ne vois que cette piste....faut voir, avenant de prolongation des délais sans incidence financière donc sans CM peut-être aussi....

Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
teo59
Messages : 31
Enregistré le : sam. 18 oct. 2008 16:09

Re: Date de travaux dépassé

Message par teo59 »

Bonjour Marie,

Le délai est indiqué dans le Réglement particulier de l'AO ainsi que dans l'acte d'engagement.
Le retard est du à un sous-traitant : retard dans la fourniture d'alu.
Il n'y a pas d'ordres de poursuivre de prévu

Cordialement
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marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: Date de travaux dépassé

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir

Arrêter les travaux ne me semble pas pertinent : la commande est en cours, les travaux engagés...

Au vu du courrier vous informant du retard il faut faire un OS de régularisation pour suspendre les travaux. J'espère que le chantier est bien arrêté....en plus en ce moment y a les intempéries :oops:

Il faut envisager d'appliquer des pénalités de retards (voir ce que vous avez prévus) sous réserve du motif de retard (les grèves, les intempéries,etc...).

Il faut faire un courrier au titulaire pour qu'il se bouge et vous donne une date ferme pour la reprise du chantier (voir lui en imposer une mais à l'impossible nul n'est tenue...en général les techniciens n'aiment pas braquer les entreprises, vous pouvez les contacter pour avoir la date).

Une fois la date arrêtée, OS de prolongation pour la durée restante.

Comme ca en ne connaissant pas tous les tenants et les aboutissants je ne vois que ca....

Attention il faut impérativement que les OS soient signés et notifiés avant le retour des entreprises sur le chantier : responsabilité juridique de la collectivité peut être engagée en cas contraire...

Il conviendra d'alerter vos techniciens pour que la prochaine fois vous puissiez anticiper le souci :D

Cordialement
Marie
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