REVISION DU PRIX

[eris]

La commune dans le CCAP a mentionné au paragraphe revision des prix comme suit :

Le contrat sera conclu pour des prix fermes pour une année et actualisables si renouvellement suivant la formule suivante. Le règlement se fera par application de prix unitaires à des quantités réellement fournies. P = Po (0.50 I + 0.50 I’ )
Io I’o
Dans laquelle :
P = Prix de facturation hors taxe indexé par repas
Po = Valeur de P initiale
I = Valeur de l’indice « Produits alimentaires » connue au jour de la demande d’indexation
I’ = Valeur de l’indice « Services aux entreprises » connue au jour de la demande d’indexation
Io et I’o sont les valeurs respectives de I et de I’ à la dernière indexation.

Dans la pratique comment la calculer s'il y a une augmentation

Merci infiniment pour votre collaboration

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir Eris

Euhhhhh moi y'en a être contente de voir que y a pas que dans les miens que les formules de révision sont un peu à la one again, bon moi elles sont à l'envers.....

mais la euh ca va juste être pas possible :
LA FORME : il manque un ptit peu la division dans votre formule. Au passage, article révision et je parle d'actualisation, c'est un ptit peu pas la même....
LE FOND :LA REDACTION :
--> le détail des indices est un peu inexistants :
produits alimentaires : deux indices IPC (plouf, plouf...ce sera toi qui est le Roi....)
http://www.actuprix.fr/spip/recherche.p ... imentaires
services aux entreprises : encore de l'IPP, le même : c'est quoi le but.....je pense que l'idée c'était la partie afférente aux salaires, hélàs ni le trésorier, ni le Juge, ni la Cour des Comptes n'ont pour idée de comprendre l'idée non écrite.....
http://www.actuprix.fr/spip/recherche.p ... ntreprises

--> sublime =D> : les deux indices à la même date : et ben non, comment je fais, j'ai bien un prix à une date initiale (Mo) que je révise à une date fixée par le CCAP, ca ne peut pas être la même date

Alors déjà j'espère que vous avez de l'humour car comme je l'explique souvent c'est déjà complexe et fatiguant et si en plus nous sommes tristes et sombres c'est la fin....

Le point positif c'est que ca fait une leçon de danse folklorique , et le gros point négatif c'est que c'est un motif de "mort du marché".....il n'est pas possible de modifier une formule de révision par avenant (sauf en cas de disparition de l'indice).

Concretement, plusieurs possibilités : faire le mort....mais bon peu de chance que ni la société, ni la TP ne demandent d'appliquer la révision....demander conseil à votre trésorier, il est possible qu'il vous demande de faire un avenant, ce n'est pas Légal mais ca peu vous sortir une épine du pied temporairement....même si en toute honnêteté ce n'est pas la solution car avenant=décision du Maire=transmission en Pref.....
La piste du protocle d'accord est également exclue car modifier la clause de révision du marché= modification d'une clause substantielle du marché=rupture de l'égalité des traitements et de la transparence des procédures.
Votre marché n'est plus viable, il faut donc le relancer dès que possible....

Pas de solution miracle car elle est incalculable votre formule, désolé

Je sais c'est rageant....après si vous êtes dans une ptite collectivité, ma foi vous faites au mieux. Lyon ne c'est pas fait en une demi-journée.... mais vigilance sur les prochains marchés

Un peu de documentation à toute fin utile
http://www.lemoniteur.fr/691-indices-in ... -un-marche
http://marchespublics.weka.fr/xg/edito/documents/2015

Bonne continuation.

Cordialement