Bonjour,
Je ne sais si cette question est plus appropriée au domaine informatique, financier ou MP, mais elle fait débat en interne car elle nous pose une colle :
- une prestation conceptuelle de logiciel (qui n'existe pas sur le marché) qui suppose que l'on fasse appel à un prestaire (appel à concurrence prévu) relève-t-elle du fonctionnement ou de l'investissement ?
Il est question au bas mot d'un montant de l'ordre de 15 000 euros.
Merci pour vos avis éclairés.
Prestation création logiciel
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Re: Prestation création logiciel
salut,
Vu le montant c 'est de l investissement
Cas particulier des logiciels
Leur comptabilisation diffère selon qu’ils sont « indissociés » ou « dissociés ».
Les logiciels dits « indissociés », parce que leur prix ne peut être distingué de celui du matériel informatique, suivent l’imputation comptable du matériel ; ils sont comptabilisés au compte « 2183 - Matériel de bureau et matériel informatique » lorsque l'association (ou l'entreprise) en est propriétaire ou au compte « 612 - Redevances de crédit-bail » dans le cadre d’un contrat de crédit-bail.
Les logiciels « dissociés » sont ceux dont le prix peut être distingué du matériel informatique.
• Logiciel acquis
Le coût d’acquisition, obtenu en additionnant le prix convenu et les frais accessoires (charges directement ou indirectement liées à l’acquisition pour la mise en état d’utilisation du logiciel, avant de procéder à sa mise en exploitation), est comptabilisé au compte 205, dès son acquisition (et non dès sa mise en service), par le crédit du compte « 4041 - Fournisseurs d’immobilisations ».
• Amortissement
Il donne lieu à un débit au compte 6811 « Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles » par le crédit du compte 2805 « Amortissements des concessions et droits similaires, brevets, licences et droits similaires ».
• Remarques :
- Un logiciel peut s’amortir à un taux fixé en fonction de la date à laquelle il sera atteint d’obsolescence.
- Un logiciel dont le montant unitaire n'excède pas 500 € HT peut être comptabilisé en charges dans le compte « 6065 - petits logiciels »
(Documentation administrative 4 C 221-5).
Vu le montant c 'est de l investissement
Cas particulier des logiciels
Leur comptabilisation diffère selon qu’ils sont « indissociés » ou « dissociés ».
Les logiciels dits « indissociés », parce que leur prix ne peut être distingué de celui du matériel informatique, suivent l’imputation comptable du matériel ; ils sont comptabilisés au compte « 2183 - Matériel de bureau et matériel informatique » lorsque l'association (ou l'entreprise) en est propriétaire ou au compte « 612 - Redevances de crédit-bail » dans le cadre d’un contrat de crédit-bail.
Les logiciels « dissociés » sont ceux dont le prix peut être distingué du matériel informatique.
• Logiciel acquis
Le coût d’acquisition, obtenu en additionnant le prix convenu et les frais accessoires (charges directement ou indirectement liées à l’acquisition pour la mise en état d’utilisation du logiciel, avant de procéder à sa mise en exploitation), est comptabilisé au compte 205, dès son acquisition (et non dès sa mise en service), par le crédit du compte « 4041 - Fournisseurs d’immobilisations ».
• Amortissement
Il donne lieu à un débit au compte 6811 « Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles » par le crédit du compte 2805 « Amortissements des concessions et droits similaires, brevets, licences et droits similaires ».
• Remarques :
- Un logiciel peut s’amortir à un taux fixé en fonction de la date à laquelle il sera atteint d’obsolescence.
- Un logiciel dont le montant unitaire n'excède pas 500 € HT peut être comptabilisé en charges dans le compte « 6065 - petits logiciels »
(Documentation administrative 4 C 221-5).
Re: Prestation création logiciel
Bonsoir,
Merci pour votre réponse qui confirme la présomption qui était la nôtre (à savoir qu'il s'agirait d'investissement). Pour votre info, il s'agit d'une création de logiciel non assortie de l'achat d'un matériel, donc "dissocié" selon les termes employés dans le jargon usuel.
Bien cordialement,
Olivier
Merci pour votre réponse qui confirme la présomption qui était la nôtre (à savoir qu'il s'agirait d'investissement). Pour votre info, il s'agit d'une création de logiciel non assortie de l'achat d'un matériel, donc "dissocié" selon les termes employés dans le jargon usuel.
Bien cordialement,
Olivier