Bonjour,
Nous sommes en fin de procédure de reprise de concessions.
Nous allons faire l' (ou les) arrêtés de reprise.
Puis faire un seul arrêté pour toutes les concessions (une cinquantaine) en sachant que je n'ai aucun nom, ni de famille connue, ou est ce qu'il faut faire un arrêté par concession ?
Bonne journée
ARRETE DE REPRISE DE CONCESSION
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aloneinthedarkaline
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- Enregistré le : sam. 8 nov. 2014 15:20
Re: ARRETE DE REPRISE DE CONCESSION
Je n'ai jamais fait de procédure de concessions en état d'abandon mais comment sur 50 n'as tu aucun nom ? Tu n'as aucun acte, tu ne sais pas qui ? combien ?
Aloneinthecimetière qui vu l'ampleur du boulot commence par la reprise des échues !
Aloneinthecimetière qui vu l'ampleur du boulot commence par la reprise des échues !
Re: ARRETE DE REPRISE DE CONCESSION
1 arrêté par concession.