CUMUL IFTS et IEMP

Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Indemnités des élus. Retraite.
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carolin
Messages : 133
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 20:36

CUMUL IFTS et IEMP

Message par carolin »

Bonsoir
Dans la Fonction Publique Territoriale,l'IEMP peut-elle se cumuler avec l'IFTS lorsque l'IFTS n'est pas à son coefficient maximum de 8 ??? Motif invoqué pour ne pas cumuler ces deux primes alors que le coeff de l'IFTS est actuellement de 7.2. Se peut-il que ce soit un problème de coutumes qui veut qu'on augmente d'abord la prime existante au maximum, avant d'attribuer une autre prime, même si les deux primes n'ont pas la même signification.
Merci pour vos réponses.
sylvie76
Messages : 251
Enregistré le : ven. 25 juil. 2008 22:31

Re: CUMUL IFTS et IEMP

Message par sylvie76 »

Bonsoir
Chez nous agent perçoit ces 2 primes sans problème
Cdt
carolin
Messages : 133
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 20:36

Re: CUMUL IFTS et IEMP

Message par carolin »

Bonjour,
Votre agent perçoit-il l'IEMP alors qu'il n'a pas l'IFTS au maximum ??? Si oui savez-vous s'il existe un texte précis à ce sujet, j'ai trouvé des textes où il est seulement spécifié que ces deux primes peuvent se cumuler, mais ces textes ne précisent pas si l'IFTS doit être au maximum pour percevoir l'IEMP.
Merci.
Cdt.
bazekefro
Messages : 1966
Enregistré le : mar. 26 janv. 2010 12:21

Re: CUMUL IFTS et IEMP

Message par bazekefro »

Non, il n'existe pas de texte qui évoque un cumul si une des primes est au maxi.

Par contre, pour information, ces deux primes et d'autres, ont été remplacé par le RIFSEEP
bazekefro
Messages : 1966
Enregistré le : mar. 26 janv. 2010 12:21

Re: CUMUL IFTS et IEMP

Message par bazekefro »

Je ne suis pas au top sur le RIFSEEP mais je pense qu'il s'applique quand la collectivité le transpose dans sa délibération.
marioli23
Messages : 148
Enregistré le : mar. 21 févr. 2012 11:45

Re: CUMUL IFTS et IEMP

Message par marioli23 »

Tant que les primes actuelles ne sont pas abrogées, on peut continuer à les appliquer.
Avatar du membre
taupe18
Messages : 666
Enregistré le : mar. 19 févr. 2008 17:27

Re: CUMUL IFTS et IEMP

Message par taupe18 »

Demandez à consulter les délibérations qui autorise l'application de l'IFTS et de l'IEM dans votre collectivité. Si il est indiqué que l'IFTS doit être au maxi pour pouvoir percevoir l'IEM, mesure locale, alors c'est ainsi que ça doit passer dans votre collectivité.
Mais s'il n'y a rien d'écrit clairement dans les délibérations, on vous mène en bateau :titanic: parce que les décrets concernant ces 2 primes autorisent de les percevoir simultanément.
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