Annualisation et RTT

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gery
Messages : 58
Enregistré le : sam. 27 sept. 2014 08:56

Annualisation et RTT

Message par gery »

Bonjour.
Je suis titulaire, annualisé et je travaille tous les dimanches, ai je droit à des jours RTT.

J'ai un planning établi à l'année
Le lundi, je ne travaille pas.
En période scolaire :
Le mardi et le mercredi, je travaille de 14h00 à 20h30.
Le jeudi de 09 à 12h30 et de 14h30 à 20h30.
Le vendredi de 18 h à 20h30
Le samedi de 10h00 à 13h00 et de 14h30 à 18h00
Le dimanche de 9h00 à 13h00.

En période de vacances scolaires
Le mardi et mercredi de 13h30 à 14h30
Le jeudi de 9h00 à 12h30 et 14h00 à 17h30
Le samedi et le dimanche de 10h00 à 13h00 et de 14h30 à 18h00

Merci de vos réponses
Lecat
Messages : 3537
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Annualisation et RTT

Message par Lecat »

A priori, à moins que j'aie mal compris, vous travaillez moins de 35 heures par semaine. Donc par définition vous ne pouvez pas bénéficier de RTT.

Par ailleurs, comme vous ne nous avez pas donné le nombre d'heures hebdomadaires théoriques de votre emploi, ni le nombre de semaines que vous travaillez pendant les périodes de vacances scolaires, nous ne pouvons pas vous dire si vous faites bien le nombre d'heures que vous devez faire.

Un sujet d'étonnement, cependant : quelles tâches effectuez-vous le dimanche ? C'est rare en milieu scolaire ou périscolaire de travailler le dimanche.
gosymati2
Messages : 20
Enregistré le : lun. 16 févr. 2015 07:57

Re: Annualisation et RTT

Message par gosymati2 »

Pour moi également, la personne ne semble pas à temps complet. Normalement, le temps scolaire est sur 36 semaines (moyenne éducation nationale, sur laquelle nous nous basons dans notre EPCI). Ainsi :
En périodes scolaires :
Le mardi et le mercredi, 14h00 à 20h30 -> 6,50*2 -> 13,00
Le jeudi de 9h00 à 12h30 et de 14h30 à 20h30 -> 9,50
Le vendredi de 18h00 à 20h30 -> 2,50
Le samedi de 10h00 à 13h00 et de 14h30 à 18h00 -> 6,50
Le dimanche de 9h00 à 13h00 -> 4,00
Soit en période scolaire : 35,50*36 semaines -> 1278h
En période de vacances scolaires :
Le mardi et mercredi de 13h30 à 14h30 -> 1,00*2 -> 2,00
Le jeudi de 9h00 à 12h30 et 14h00 à 17h30 -> 7,00
Le samedi et le dimanche de 10h00 à 13h00 et de 14h30 à 18h00 -> 6,50*2 -> 13,00
---> Hypothèse si l'agent a bien 5 semaines de congés annuels et travail le reste des semaines :
52 semaines/an - 5 de CA - 36 scolaires = 11 semaines hors périodes scolaires
Soit 22*11 semaines -> 242h

Donc : 242h+1278h -> 1520h
1520*35/1607 (calcul que nous avait dit de faire notre Cdg lorsque nous avions revu nos plannings) -> 33,10

L'agent serait (sous réserve des périodes hors scolaires) à 33,10/35e.

Donc pour moi, pas de RTT si son arrêté a été pris avec cette durée.

Si travail sur moins de 11 semaines pendant les vacances, il faut reprendre le calcul avec le bon chiffre et procéder de la même façon.
Esméralda
Messages : 404
Enregistré le : lun. 26 oct. 2009 17:19

Re: Annualisation et RTT

Message par Esméralda »

bonjour,

pas besoin de calcul vu Gery est annualisé. Il doit faire, pour un temps complet, 1607 heures. Dans ces heures annuelles, les congés, les RTT, les ponts sont déjà enlevés. De ce fait la question ne se pose pas : pas droit à RTT.
Esméralda
gery
Messages : 58
Enregistré le : sam. 27 sept. 2014 08:56

Re: Annualisation et RTT

Message par gery »

Bonjour.
Petite précision je ne suis pas personnel périscolaire. J'occupe un poste de vaguemestre et d'agent d'accueil dans une piscine. Il ne s'agit pas de 1600 h mais de 1587 heures. Je fais un temps complet. Dans le règlement interne de la mairie il est fait mention pour les agents à temps complet, le protocole de rtt est de 9 jours soit 63 heures. Suis je concernée par ce protocole étant donné que j'ai un temps complet.
Je vous remercie de vos réponses
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