Tableaux de bord - Travaux en régie

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pyr
Messages : 472
Enregistré le : mer. 18 févr. 2009 09:48

Tableaux de bord - Travaux en régie

Message par pyr »

Bonjour,

Je souhaite mettre en place des tableaux de bords pour nos futurs travaux en régie. Jusque lors, nous n'utilisions pas cette possibilité et je souhaite y remédier. Partant de rien, je suis preneuse de tout !!! Si vous avez des tableaux de bord ou document de liaison entre services techniques et services Finances, ça m'arrangerait bien... Histoire de partir sur de bonnes bases et adapter ensuite.

D'ailleurs, est-on obligé d'intégrer les frais de personnel ?
stephauvergne
Messages : 16
Enregistré le : mar. 19 juin 2012 16:18

Re: Tableaux de bord - Travaux en régie

Message par stephauvergne »

Désolée pas de réponse à vos questions mais je me joins à vous pour les poser.
Le percepteur peut il accepter des travaux en régie en l'absence de frais de personnel recensés sur ce compte ?
Ces questions sont d'autant plus importantes que cette année le FTVA s'ouvre aux travaux d'entretien des bâtiments et voiries !

merci à tous ceux qui nous aideront sur ce sujet
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Q-Compta
Messages : 479
Enregistré le : mar. 12 févr. 2013 19:07

Re: Tableaux de bord - Travaux en régie

Message par Q-Compta »

Bonjour,
Les travaux en régie s'estiment vis à vis du coût de production (dépenses d'achat en fonctionnement) auquel vous ajoutez éventuellement le coût estimé en personnel. Ces dernières ne sont pas nécessaires (ni indispensable à plus forte raison si ce sont des bénévoles qui font le travail) puisque l'intérêt est de rendre éligible la dépense avec TVA au FCTVA.
Cdt,
Q-Compta
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