Marché à BC

[DAHAN]

Bonjour
Peut-on écrire dans le CCAP pour un marché à BC:
Par dérogation à l'article 16.2 du CCAG Travaux, si le total des commandes n'a pas atteint le minimum fixé par le marché, le titulaire ne bénéficie pas d'une indemnité.
Merci pour la réponse.
Cordialement.

[celca]

Bonjour,

Pour mon info, est-ce un MAPA? Sinon, mentionner le mini n'est pas une obligation pour le marché à bons de commande. Le maxi non plus, mais alors on passe forcément en procédure formalisée.

Si vous êtes sur un MAPA, à votre place, soit je mettrai un mini vraiment faible par rapport à la connaissance du marché que vous avez, soit je n'en mettrai pas du tout. Vous vous simplifiez ainsi la vie.

J'espère vous avoir répondu clairement.

Bonne journée.

[Filopattes]

Hello,

Quelque soit la procédure utilisée, tu peux bien bien évidement déroger aux clauses d'un CCAG à condition évidente de le porter à connaissance des candidats dans les documents de ta consultation (CCAP). La réponse à ta question est donc "oui".

Cordialement.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Dans l'absolu effectivement possible de déroger, mais sur un marché de travaux, le budget voté et alloué doit être un bon indicateur. Après personne n'est dupe si vous dérogé l'entreprise intégrera ce montant dans son offre de prix...

Bien cordialement

[DAHAN]

Merci pour vos réponses.
Cdlt.