Bonjour,
J'ai changé de poste et je m'occupe du personnel depuis environ 2 mois, et je me pose encore pas mal de questions...
Concernant la revalorisation indiciaire du 1er janvier, j'ai 2 questions :
- pour les arrêtés à prendre : il suffit bien d'indiquer les nouveaux IB et IM ? l'ancienneté de chacun est inchangée ?
- et pour les non titulaires : qu'en est-il ? il me semblait que les non-titulaires ne suivaient pas les évolutions des grilles indiciaires ? Mon CDG me dit que tout dépend de leur contrat : s'il est indiqué leur indice brut dans le contrat il faut le modifier, et s'il n'est indiqué que l'indice majoré, il ne faut pas leur appliquer le changement d'indice.
Merci de m'éclairer.
Revalorisation indiciaire et non titulaire
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On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
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PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
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Re: Revalorisation indiciaire et non titulaire
Bonjour,
Votre CDG ne prépare pas les arrêtés de reclassement indiciaire ? Posez leur la question avant de vous atteler à du travail inutile. Sur vos arrêtés il faudra prendre l'ancienneté que votre agents détiennent au 1er janvier. Par conséquent vous ajoutez 11 mois d'ancienneté à celles précisées sur les arrêtés du 1er février (du moins pour ceux qui n'ont bénéficier d'aucun avancement depuis). Autrement, il faut calculer.
Pour les non titulaires, je ne me suis jamais préoccupée de cette subtilité entre IB et IM. Pour ma part, je ne change pas leur rémunération. Si besoin, lors des paies, j'applique (enfin le logiciel !) l'indemnité différentielle. Éventuellement, je prends un avenant au contrat pour déterminer la nouvelle rémunération si je choisis de revoir l'IM en fonction des revalorisations indiciaires.
Votre CDG ne prépare pas les arrêtés de reclassement indiciaire ? Posez leur la question avant de vous atteler à du travail inutile. Sur vos arrêtés il faudra prendre l'ancienneté que votre agents détiennent au 1er janvier. Par conséquent vous ajoutez 11 mois d'ancienneté à celles précisées sur les arrêtés du 1er février (du moins pour ceux qui n'ont bénéficier d'aucun avancement depuis). Autrement, il faut calculer.
Pour les non titulaires, je ne me suis jamais préoccupée de cette subtilité entre IB et IM. Pour ma part, je ne change pas leur rémunération. Si besoin, lors des paies, j'applique (enfin le logiciel !) l'indemnité différentielle. Éventuellement, je prends un avenant au contrat pour déterminer la nouvelle rémunération si je choisis de revoir l'IM en fonction des revalorisations indiciaires.
Re: Revalorisation indiciaire et non titulaire
Merci pour votre réponse.
D'habitude, mon CDG prépare effectivement les arrêtés. Je ne sais pas pourquoi mais cette fois ils ne le font pas...Ca tombe bien je n'avais pas du tout un programme chargé en janvier !!! grrrrrrrr
Concernant l'ancienneté, dans mes précédents arrêtés j'ai une date "ancienneté conservée : 01/08/2014" par exemple. Je vais donc me contenter de reprendre cette date.
J'avoue que pour les non-titulaires, je ne sais pas du tout comment m'y prendre. J'ai regardé les contrats, ils mentionnent les IB et IM. D'après mon CDG je devrais donc revoir leur rémunération. Pourtant, il me semblait que les non titulaires ne suivaient pas les évolutions des grilles indiciaires...
Mon référent au CDG n'ayant pas l'air très sûr de lui quand je lui pose une question, j'ai des doutes sur la conduite à adopter...
D'habitude, mon CDG prépare effectivement les arrêtés. Je ne sais pas pourquoi mais cette fois ils ne le font pas...Ca tombe bien je n'avais pas du tout un programme chargé en janvier !!! grrrrrrrr
Concernant l'ancienneté, dans mes précédents arrêtés j'ai une date "ancienneté conservée : 01/08/2014" par exemple. Je vais donc me contenter de reprendre cette date.
J'avoue que pour les non-titulaires, je ne sais pas du tout comment m'y prendre. J'ai regardé les contrats, ils mentionnent les IB et IM. D'après mon CDG je devrais donc revoir leur rémunération. Pourtant, il me semblait que les non titulaires ne suivaient pas les évolutions des grilles indiciaires...
Mon référent au CDG n'ayant pas l'air très sûr de lui quand je lui pose une question, j'ai des doutes sur la conduite à adopter...
Re: Revalorisation indiciaire et non titulaire
Pour les non-titulaires, il faut impérativement un avenant à leur contrat. Ce qui suppose par ailleurs au préalable une délibération l'autorisant.
Re: Revalorisation indiciaire et non titulaire
Bonjour,
La délibération pour le recrutement précise :
"La rémunération de l’agent sera calculée sur la base de la grille indiciaire relevant du grade d’adjoint administratif de 2ème classe."
Cela suffit pour appliquer la revalorisation et prendre l'avenant ou faut-il prendre un autre délibération ?
Merci pour vos réponses.
La délibération pour le recrutement précise :
"La rémunération de l’agent sera calculée sur la base de la grille indiciaire relevant du grade d’adjoint administratif de 2ème classe."
Cela suffit pour appliquer la revalorisation et prendre l'avenant ou faut-il prendre un autre délibération ?
Merci pour vos réponses.
Re: Revalorisation indiciaire et non titulaire
Vous faites référence à un grade mais il manque la référence à 1 échelon également.