CU

[scalea]

Bonjour,

Je suis à la recherche d'exemple de CUa (délivré par la commune) si possible de petites communes ayant une carte communale.
Jusqu'à maintenant, je me contentais de répondre aux notaires en remplissant la partie réservée à la commune dans la demande de CU
et de remplir le papier des servitudes joint. Je n'ai jamais eu de soucis en fonctionnant comme ça... Mais aujourd'hui un notaire parisien
me demande un CU ...

Et vous comment procédez vous dans vos peites communes?

[Lecat]

C'est la DDT qui les établit pour nous, tout comme elle réalise l'instruction des déclarations et permis. Vous traitez également vous-même les déclarations et permis ?

[scalea]

Non la DDT traite les DP, PC et CUb mais c'est à la mairie de traiter les Cua... Pfff

Si quelqu'un a un modèle, je veux bien... J'ai réussi à en avoir mais ça concerne des grandes villes et je travaille dans un petit village de 350 habitants et nous n'avons qu'une carte communale.

[Melissa-egsy]

Bonjour,

A défaut de les traiter ta DDT ne peut pas te fournir un modèle ?

Mélissa

[yangue]

Bonjour,

Du coup, je vous propose de reprendre la trame des CUb de la DDT, en enlevant les notions de réponse à l'opération projetée et de desserte des réseaux. Sinon on garde tout.

Bonne journée.

[scalea]

Oui c'est ce que je vais faire... A défaut d'avoir un vrai modèle.
Bonne soirée

[yo09]

Bonjour si vous le souhaitez j'ai un modèle de cu... si ca vous intéresse. Bonne journée,


cordialement,