Bonjour,
Je suis à la recherche d'exemple de CUa (délivré par la commune) si possible de petites communes ayant une carte communale.
Jusqu'à maintenant, je me contentais de répondre aux notaires en remplissant la partie réservée à la commune dans la demande de CU
et de remplir le papier des servitudes joint. Je n'ai jamais eu de soucis en fonctionnant comme ça... Mais aujourd'hui un notaire parisien
me demande un CU ...
Et vous comment procédez vous dans vos peites communes?
CU
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Re: CU
Non la DDT traite les DP, PC et CUb mais c'est à la mairie de traiter les Cua... Pfff
Si quelqu'un a un modèle, je veux bien... J'ai réussi à en avoir mais ça concerne des grandes villes et je travaille dans un petit village de 350 habitants et nous n'avons qu'une carte communale.
Si quelqu'un a un modèle, je veux bien... J'ai réussi à en avoir mais ça concerne des grandes villes et je travaille dans un petit village de 350 habitants et nous n'avons qu'une carte communale.
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- Enregistré le : mer. 20 juin 2012 09:51
Re: CU
Bonjour,
A défaut de les traiter ta DDT ne peut pas te fournir un modèle ?
Mélissa
A défaut de les traiter ta DDT ne peut pas te fournir un modèle ?
Mélissa