point de référence pour hauteur terrain naturel.

[nahoj]

Bonjour,

Mon beau frère m'a exposé un petit problème suite à l'obtention de son permis de construire, et je dois avouer que même moi qui suit dans l'urbansime, je ne sais que répondre.

Je m'explique, il a obtenu un permis de construire sur un terrain en déclivité par rapport à la voie publique qui dessert le terrain. Les point bas étant dans le fond du terrain, et les points hauts étant au niveau de la route.

Il a commencé à poser des piquets d'implantation aux 4 coins de l'emprise au sol de la construction, avec des niveaux de hauteur cave et rdc.
Le terrain étant en pente, il s'est fixé comme point de référence les points hauts de la voie publique, pour mieux comprendre, il aligne le rdc avec la route, évitant ainsi une pente entre la route et son rdc.

Le maire et un élu, sont venus le voir en lui disant que c'était non, et qu'il s'implanterait par rapport à la moyenne de hauteur point haut/point bas de l'emprise au sol de la maison, et du coup il y aura une pente entre la route et le rdc de la construction.

Le PLU dit : la hauteur est mesurée à parti du sol naturel jusqu'au sommet du bâtiment, rien d'autre.

Donc question: en l'absence de précision quant au point de référence pour définir le terrain naturel, comment le définit-on pour un terrain en pente?

J'ai trouvé une feuille du gridauh qui parle bien de différentes façons de préciser le point de référence (point de la route, moyenne entre point haut et point bas de l'emprise au sol, etc...) mais pas de précision en cas de non précision dans les PLU.

des avis?

merci bcp

[yangue]

Bonjour,
Plusieurs points me laissent perplexe.
Tout d'abord, si votre beau frère à obtenu son permis de construire, celui-ci devait obligatoirement comporter une coupe du terrain. C'est sur cette base que le permis à été instruit. Donc si sur la coupe de niveau du RDC était un niveau de la route, il n'y a pas à revenir en arrière.
Ensuite, sur le fond pour moi, il n'y a pas a calculer de moyenne de terrain naturel (TN) celui-ci se calcul en général en tout point du bâtiment. Du coté favorable mais également du coté moins favorable. C'est d'ailleur sur ce point qu'il faudra caler la hauteur maximale de la construction.
Enfin le terrain naturel est toujours la pente du terrain est toujours mesurée avant travaux.

Voilà il vous reste donc à reprendre la coupe du permis. Par contre si le document n'a pas été réalisé "sérieusement".... Oups!

[nahoj]

merci de votre réponse.

Effectivdement, je n'ai pas vu les plans, et c'est seulement par téléphone que mon beauf m'a expliqué ceci. j'ai donc essayé d'expliquer au mieux

je vais essayer de me procurer le le plan de coupe pour analyser la chose, celui ci a été fait par un architecte, a suivre

merci