Conduit de poêle

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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urbanisme28300
Messages : 25
Enregistré le : mar. 15 janv. 2013 12:10

Conduit de poêle

Message par urbanisme28300 »

Bonjour

Avez-vous connaissance d'une réglementation concernant l'évacuation d'un poêle (hauteur à respecter, distance par rapport au voisinage...etc) ?

Merci
Emmanuel Wormser
Messages : 3809
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: Conduit de poêle

Message par Emmanuel Wormser »

voyez votre règlement sanitaire départemental... pour commencer
Cordialement
Emmanuel Wormser
henri vi
Messages : 37
Enregistré le : mer. 16 févr. 2011 21:28

Re: Conduit de poêle

Message par henri vi »

Essayez le DTU (document technique unifié) pour information : http://boutique.cstb.fr/fr/documents-te ... terie.html
Emmanuel Wormser
Messages : 3809
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: Conduit de poêle

Message par Emmanuel Wormser »

le DTU n'est pas opposable par l'administration aux administrés.
Cordialement
Emmanuel Wormser
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