C'est la première fois que je suis confrontée au cas que je vais exposée du coup j'ai besoin d'aide.
En général une fois mes délibérations signées je les télétransmets le même jour et j'affiche le compte rendu de la séance le même jour, donc ma date de transmission et ma date de publication est la même.
Or la, j'ai déjà affiché le Compte rendu de la séance ce vendredi 27 , car une délibération a été signée et télétransmise, mais les autres ne seront signées que mardi prochain.
Ce qui donne une télétransmission jeudi 3
Donc je me dis:
télétransmission jeudi 3 et publication quand? vendredi 27? ou autre?
Merci beaucoup pour votre aide, je viens de découvrir le forum quelle mine d'or, enfin quand je l'aurai "apprivoiser"
