Bonjour,
je reviens sur vos différents échanges relatifs à la mise à jour d'un livret de famille suite à un décès. J'en ai mis un à jour hier et j'ai indiqué, par erreur apparemment, le numéro de la transcription (et j'ai indiqué le mot "transcription" à côté).
Donc je ferai attention la prochaine fois mais dans ce cas, on met le numéro d'acte de décès, ok, mais à quel endroit met-on "transcrit à ....) ?
Merci
Emmanuelle...encore novice sur certains aspects de l'état civil...
Mise à jour LdeF suite transcription décès
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Mise à jour LdeF suite transcription décès
Modifié en dernier par webmestre le ven. 21 juin 2013 22:37, modifié 1 fois.
Raison : Autre question => nouveau sujet.
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Re: Mise à jour LdeF suite transcription décès
Personne ne peut m'éclairer ?


Re: Mise à jour LdeF suite transcription décès
Pour ma part, j'indique le numéro de l'acte que j'ai en ma possession, donc dans le cas d'une mise à jour de livret à partir d'une transcription de décès, j'indique le numéro de la transcription, sans rien à côté.
Je suppose que tu fais référence au post suivant : http://forumterritorial.org/forum/viewt ... 419#p68428
J'ai beau lire les articles en question, je ne vois pas ce qui indique que le numéro d'acte à apposer est celui de l'acte de décès. Peut être qu'Isa44 pourra nous éclairer à ce sujet ?
Je suppose que tu fais référence au post suivant : http://forumterritorial.org/forum/viewt ... 419#p68428
J'ai beau lire les articles en question, je ne vois pas ce qui indique que le numéro d'acte à apposer est celui de l'acte de décès. Peut être qu'Isa44 pourra nous éclairer à ce sujet ?

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Re: Mise à jour LdeF suite transcription décès
Merci pour ta réponse Adsu ! 
