Sous-traitance

[DARDE]

Bonjour à tous.
Encore une question sur la sous-traitance - :
Dans le cadre d'un marché de travaux, payé à prix forfaitaires (avec une DPGF assez compliquée), le titulaire a sous-traité une partie du marché. Il a octroyé au sous-traitant des conditions financières plus intéressantes que celles du marché (car rémunéré sur la base de prix unitaires, qui au final se trouvent être plus favorables au sous-traitant).
Ex : prestations de 60.000 € sur la facture du sous-traitant, qui correspondent à 50.000 € dans le cadre du marché.
Question :
Que doit-on payer au sous-traitant ? les 50.000 ou les 60.000 € ?
Si nous payons 50.000 €, comment le sous-traitant va t-il récupérer le delta ? auprès du titulaire directement ?
Si nous payons 60.000 €, à terme, nous paierons plus que le montant forfaitaire prévu !
Merci pour votre soutien.
Corinne DARDE

[chafouin]

donnez toutes les infos
marché en cours pour xxxxxx€ HT
proposition d'acte spécial à 60 000 € HT alors que Y YYYY € prestations faites plus zzzzzzz d'avance mais retenue de garantie existante de rrrrrr déduite etc révision des prix ....
il faut en date de valeur marché que 60 000 < Montant marché - YYYYYY - Avance -Retenue sur le montant total du marché
et que l'exemplaire unique ou le certificat de cessibilité soit rendu (ou pas encore délivré)

la gestion du contrat privé plus ou moins cher que votre marché n'est pas votre problème .... le votre c'est de ne pas payer deux fois !

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Question : vous avez approuvé l'acte spécial ? avec quel montant ?
Un titulaire qui favorise les prix d'un sous-traitant : jamais vu en 19 ans en général les sous-traitants sont exploités et le titulaire se garde une marge....
Quoi qu'il en soit, la facture ne peut pas être supérieure au marché : c'est quoi ce marché avec une DPGF et des factures en unitaires ? faut savoir....si c'est un montant global et forfaitaire ben faut respecter le montant....si c'est un mixte DPGF/BPU je réitère ma question : comment avez-vous approuver l'acte spécial ?

Bien cordialement

[DARDE]

Le marché est un marché de conception réalisation, d'un montant global forfaitaire de 50 Millions d'euros, découpé en tronçons géographiques (120 tronçons).
Chaque tronçon a un montant global et forfaitaire.
Le sous-traitant, lui, a un sous-traité avec le titulaire avec des prix unitaires au linéaire réalisé.
Pour un tronçon donné, le titulaire pouvait avoir prévu au stade de l'offre 300 km pour un tronçon. Au stade de l'APD, il peut arriver que le linéaire change, et soit par exemple de 350 km. Si ce linéaire est réalisé par le sous-traitant, celui-ci va facturer 350 km. Il peut alors arriver que le montant à régler au sous-traitant pour ce tronçon soit supérieur à celui prévu dans le marché.
L'acte de sous-traitance a été signé pour un montant global (ex : 500.000 €), mais sans distinction par tronçon.
Si nous ne pouvons pas dépasser le montant forfaitaire à payer au titre du tronçon, cela veut dire que nous devons payer au sous-traitant ce qu'il réclame au titre du paiement direct, et faire un titre de recette au titulaire ?
Sinon, peut-on basculer le delta du titulaire sur un autre tronçon ?
La question, au final, est aussi de savoir si les montants forfaitaires des tronçons sont contractuels, ou si seul le montant global et forfaitaire du marché l'est ? Et dans ce cas, on pourrait faire des vases communicants entre tronçons ?
C'est un peu compliqué, mais j'espère avoir apporté des clarifications pour vous aider à m'apporter des réponses.
Merci de votre aide.

[chafouin]

des contradictions
1 A d'un montant global forfaitaire de 50 Millions d'euros,
1B découpé en tronçons géographiques (120 tronçons) Chaque tronçon a un montant global et forfaitaire.
comment est-ce possible ? le forfait ne peut être et global et par tronçon .....

2 A L'acte de sous-traitance a été signé pour un montant global (ex : 500.000 €), mais sans distinction par tronçon.
2B vous ne pouvez payer plus que ce que vous devez au titre du marché même en dessous de l'AS

il faut voir tout le dossier pour se faire une idée de PGF ou PF par tronçon ... mais on ne peut pas basculer d'un tronçon à l'autre si prix forfaitaire par tronçon !!!
courage !

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Complètement et absolument d'accord avec Chafouin, le titulaire ne peut pas sous-traiter plus que son marché, avec le souci de comment a été approuvé l'acte spécial de sous-traitance....
Ca sent le big marché bien complexe et encore plus complexe dans l'exé....

Oui effectivement, courage et patience...

Amitié