Bonjour,
Je voudrais savoir si il existe une loi, une circulaire, un réglement ou tout autres textes qui préciseraient si il y a un nombre d'enfants ou de classe maximum dans les écoles.
Où plus directement peut-on entasser les enfants dans un même lieu jusqu'à quel seuil (jusqu'où la sécurité des enfants n'est-elle plus assurée).
Sincères remerciements pour vos participations
réglementation effectifs scolaires
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Re: réglementation effectifs scolaires
Je viens de voir que le message est ancien, mais on peut toujours répondre....
en fait, la limite n'est pas une limite liée malheureusement aux conditions d'enseignements ou au bien-être de nos petites têtes blondes (ou pas...): il s'agit des règles relatives aux ERP...
Bien à vous,
Sarah
en fait, la limite n'est pas une limite liée malheureusement aux conditions d'enseignements ou au bien-être de nos petites têtes blondes (ou pas...): il s'agit des règles relatives aux ERP...
Bien à vous,
Sarah