réglementation effectifs scolaires

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girouette
Messages : 256
Enregistré le : ven. 2 juil. 2010 16:08

réglementation effectifs scolaires

Message par girouette »

Bonjour,

Je voudrais savoir si il existe une loi, une circulaire, un réglement ou tout autres textes qui préciseraient si il y a un nombre d'enfants ou de classe maximum dans les écoles.

Où plus directement peut-on entasser les enfants dans un même lieu jusqu'à quel seuil (jusqu'où la sécurité des enfants n'est-elle plus assurée).

Sincères remerciements pour vos participations


:evil: :shock:
Sarah B
Messages : 265
Enregistré le : jeu. 20 déc. 2012 13:18

Re: réglementation effectifs scolaires

Message par Sarah B »

Je viens de voir que le message est ancien, mais on peut toujours répondre....

en fait, la limite n'est pas une limite liée malheureusement aux conditions d'enseignements ou au bien-être de nos petites têtes blondes (ou pas...): il s'agit des règles relatives aux ERP...

Bien à vous,

Sarah :D
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