Registres des arrêtés et numérotation

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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Ziliran
Messages : 15
Enregistré le : mer. 14 sept. 2011 12:29

Registres des arrêtés et numérotation

Message par Ziliran »

Bonjour,

j'ai lu à plusieurs reprises qu'il était préférable de séparer dans deux registres différents les arrêtés du personnel des autres arrêtés du maire. Faut-il donc avoir une numérotation distincte pour les arrêtés de chacun des registres ?

Merci! :)
Emmanuelle1977
Messages : 679
Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51

Re: Registres des arrêtés et numérotation

Message par Emmanuelle1977 »

Bonsoir,
Dans ma commune, nous avons deux registres différents et deux chronos différents pour la numérotation. La Direction des Ressources Humaines a son propre registre. Et la Direction Générale des Services tient le registres des autres arrêtés de la Ville (technique, urbanisme, arrêtés relatifs aux élus, régies, etc.).

Bonne soirée,
amelimelo
Messages : 54
Enregistré le : ven. 12 oct. 2012 17:04

Re: Registres des arrêtés et numérotation

Message par amelimelo »

idem chez nous
2 "registres" différents
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