sylvun a écrit :considère-t-on dans ce cas que le réseau EU (même existant et à proximité immédiate) n'a pas la capacité suffisante pour desservir la zone ?
Oui ! Un réseau EU, ce ne sont pas que des tuyaux, c'est également une capacité de traitement au bout, qui doit être adaptée aux effluents receuillis.
sylvun a écrit :(il me semble qu'on ne peut conditionner l'ouverture à l'urbanisation d'une zone au fur et mesure de la réalisation d'équipements que pour des équipements internes à la zone, ce qui exclurait cette justification pour le cas très probable où la STEP est située en dehors de cette zone)
Vous confondez 2 notions :
- l'article R-123-6 vise sans ambiguïté les réseaux situés en périphérie de la zone (donc à priori publics ou du moins collectifs), et leur capacité suffisante, condition
sine qua non à l'ouverture d'une zone. C'est le rôle de la
planification (le PLU) de déterminer cette suffisance.
- le mode de réalisation des équipements et de l'aménagement internes (opérations d'ensemble ou opérations individuelles "au fur et mesure" de l'avancement des équipements) sont de la responsabilité du ou des aménageurs, dans le cadre des règles et orientations fixées par le PLU dès lors que la zone est effectivement ouverte à l'urbanisation. C'est de l'ordre de
l'opérationnel.
sylvun a écrit :qu'en serait-il dès lors d'un PLU qui prévoirait plusieurs zones AU, dont une partie seulement pourraient être "absorbées" par la STEP existante ? devrait-on justifier d'ouvrir telle zone plutôt qu'une autre (puisqu'il faudrait bien que certaines soient conditionnées à la STEP, mais pas nécessairement toutes)
Qu'il faille la justifier, sans doute. Mais pour moi, il n'y a pas de règles : choix technique, choix politique de développement, choix d'opportunité, choix logique par rapport à l'historique des zones ... au choix des élus donc ! Encore heureux d'ailleurs qu'il reste cette latitude de décision.
sylvun a écrit :je ne sais pas si je suis bien clair ?
Si si
