URGENT : MAPA travaux <90.000 €

[gosymati]

Bonjour,

On m'a confié HIER pour lundi (je tiens à le souligner), la mission de préparer les documents nécessaires pour un MAPA de travaux <90.000 €. Mon problème est que je n'ai jamais eu à m'occuper de marchés publics...

Je voulais donc savoir comment m'y prendre ?

- Un appel d'offres ? Une publication sur le site de la collectivité, un affichage...

Mais ensuite ?

- Dois-je réaliser un acte d'engagement (ou un devis suffit-il), un CCAP, un CCTP, un règlement de consultation ? Si non, quoi faire ?
- Pouvons-nous directement contacter des sociétés ?
- Quels sont les documents à demander aux sociétés (assurance, j'ai lu DC1 et cie...) ?

Bref, je prends tout ce que vous pourrez me dire...

Je suis désolée si mes questions sont confuses mais sincèrement je ne sais pas quoi faire et j'en ai quasi pas dormi de la nuit vu le délai qui m'est imparti...

Je vous remercie par avance.

[chafouin]

MAPA travaux < 90 000€ HT
donc marché écrit et mise en concurrence : publication non obligatoire mais souhaitable, le site de la collectivité étant un minimum, un journal local d'annonces légales souhaitable
une base commune ne serait que pour comparer les offres est nécessaire donc :
le service utilisateur/prescripteur doit
- fournir le CCTP : description de ce qui est à faire, limites , qualités des fournitures métodes de mises en oeuvre
- le délai de réalisation
- choisir entre réglementation dee 1992 ou 1993 pour la sécurité (coordonnateurSPS ou Chef d'établissement)
- si bâtiment nécessité de CT contrôle technique
- choisir entre Prix forfaitaire ou à prix unitaires (BPU +DQE)
il faut faire un CCAP ne serait ce que mini sous forme de deux pages : nature du prix, assurances, avances, garantie et retenue de garanties, délais et pénalités, modalités de paiement
L'AE n'est pas obligatoire, dans ce cas pour signifier votre accord vous le ferez par courrier au gagnant

enfin il faut un RDC pour cadrer les pièces que vous demandez pour juger de l'accès à la commande publique et des compétences pour le marché puis le contenu du mémoire technique pour juger le critère valeur technique et enfin la pondération entre PRIX et cette valeur technique.... accessoirement la formule de transformation du prix en note

Bon courage (n'hésiter pas à renvoyer le service demandeur à une définition correcte de son besoin et la nécessité d'avoir un délai minimum pour établir le DCE ! )
et < 90 000 donc pas d'obligation de dématérialisation .

[gosymati]

Merci pour cette réponse complète ! Bon, j'ai fait tous les documents qui semblaient nécessaires à priori : CCTP, CCAP, Règlement de consultation et même un AE que je vais laisser du coup je pense.

Reste à faire relire le CCTP et refaire un point sur le tout puis publication !

Merci encore.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Ou la la.... c'est quoi ce délire, c'est au tech de rédiger le CCTP....
En plus un marché de travaux ne ce fait pas dans le sens du vent :
Où sont-ils ? le marché est-il impacté par la réforme dc-dict ? auquel cas il faut rédiger une clause
en site occupé, faut il des autorisations ? faut il une dt ? zone protégée, écoles, détournement de circulation : il faut prendre en compte les délais et annoncés clairement les impératifs à respecter, surtout en matière de voirie
idem si travaux électricité, réforme impactante
que faut il dans le doe ?
combien de temps dur les travaux ? faut il prévoir une avance forfaitaire ? des retenues de garanties ?
au niveau de la candidature ? capacité ? chiffres d'affaires ? références ?
que demandez vous dans le mémoire tech ?
comment allez vous juger (il va de soit qu'il faut retrouver une cohérence avec le mémoire tech)
Mouais un marché urgent en cette période avec vacances toussaint et nawelle....peu de chance d'arriver à engager avant la cloture qui est super tôt en investissement (chez nous le 5 décembre...)
De plus, quid de la délégation de votre Maire/Président ? est-il habilité à signer ? sinon attention délais plus longs
Pour la publication ok avec Chafouin, mais...sous réserve d'un reglement intérieur MP plus drastique....

En MP vite, vite et bien, bien....ah que pas trop possible....

Bien du courage, alors....

Cordialement