Offres multiples d'un candidat sur un lot

[Gordias]

Bonjour,

Novice en marché public, je ne suis pas sûr de la procédure à suivre dans le cas suivant :
Dans un marché public (MAPA art 30, prestation intellectuel) à bon de commande sans maximum ni minimum (pas de variantes, pas d'options), multiattributaire, dans certains plis remis par les candidats pour un même lot apparaît plusieurs offres (en tout cas je l'interprète comme tel car pour chaque offre correspond un bordereau des prix uniques).
Les lots dans le marché sont très mal définis, et ont permis aux candidats de présenter plusieurs offres indépendantes sur un même lot.
Peut-on accepter d'analyser les offres séparément ? Par exemple pour un même candidat, j'analyse et je note les trois offres proposées sur un même lot indépendament???
Doit-on écarter les plis (sur quel motif ?art35?) ?
Peut-on prevoir dans les pièces du marché que les candidats seront admis à presenter plusieurs offres pour un même lot?

Je vous remercie d’avance pour les réponses que vous pourrez m’apporter.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Mais encore....vous avez expressement indiqué que les variantes n'étaient pas acceptées ?
Vous avez clairement indiqué que les variantes n'étaient pas autorisées, vous n'avez aucun moyens d'identifier l'offre de base (oui-non ?) vous ne pouvez pas juger.
Vous n'avez rien indiqué, alors les variantes sont donc autorisées (en MAPA sous silence gardé, elles sont autorisées de pleins droit), aucune obligation de répondre à l'offre de base (nouvelle règlementation 2011) et vous devrez donc analyser.

Un peu, beaucoup d'infos ici
http://www.marche-public.fr/Marches-pub ... riante.htm

Sans savoir ce qui est indiqué dans votre DCE et votre pub, difficile de juger.....sachant qu'en plus la pub est open, donc...pas évident de toujours penser à écrire en toutes lettres "les variantes ne sont pas autorisées"....

Attention MAPA article 30, ne veut pas dire pas de formalisme, pas de maxi, il conviendra donc de bien penser à faire une CAO et un avis d'attribution.
http://www.marche-public.fr/CMP-2006/Ma ... cle-30.htm
http://www.cdg59.fr/fileadmin/Services/ ... rvices.pdf

Cordialement
PS : ma réponse comprend des bémols non développés car soustendu à l'information essentielle : avez-vous expressement refusé les variantes...

[Gordias]

Dans ce marché les variantes et options ont été expressément exclues. Il est clairement impossible de dissocier l'offre de base des autres offres.
Mais quel est la définition de "l'offre" dans le CMP, car si je cumule les bordereaux des prix d'un candidat sur un lot, je peux analyser les offres multiples d’un candidat comme une seule et même offre. De plus cette offre répond au besoin exprimé dans le cctp (en rappelant que le besoin a été très mal défini, est c est bien là le coeur du problème!).

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Et oui, les marchés de Pi sont souvent des variantes à eux tout seul, les élus étant en difficulté pour trancher....
Pour la touche d'humour, j'ai eu ce cas, nous avions des auditions et après ces dernières nous étions tous bien conscient que nous avions mal déterminé notre besoin, que nous étions à côté et qu'il fallait repartir (dommmmmmaCCCCCHE ).

Je ne comprends pas bien, cette histoire de cumul des BPU qui donneraient un seul
Ben non, vous avez un BPU avec x ligne et la réponse doit être conforme sinon c'est une offre irrégulière est une offre qui, tout en apportant une réponse au besoin du pouvoir adjudicateur, est incomplète ou ne respecte pas les exigences formulées dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation.

En l'occurence, pas de variante autorisée et vous en avez....et effectivement je pense que comme le besoin est mal déterminé, la société à préféré faire plusieurs propositions, mais elle aurait meiux fait, de vous poser des questions durant la procédure, ce qui vous aurait alerté et permis de faire les modifs en prolongeant les délais....

La notion d'offre elle est très simple, vous avez rédigé et demander des documents, et la réponse doit être conforme, moi j'ai eu le cas d'une offre ou tout étaient barrés : des modifs dans l'AE, dans le CCAP, dans le CCTP, le BPU était annoté dans tous les sens : ben non, c'est pas la fête au village, égalité de traitement....

Vous avez des offres conformes ?

A un moment, ce n'est pas notre faute, mais les élus doivent clairement identifier le besoin, si cette analyse permet déja déja d'identifier les points de rédaction à repréciser et de repartir "propre-net" comme on dit. Attention car si malgré tout vous voulez aller au bout, les document seront transmissibles de plein droit, et avec plusieurs BPU vous vous exposé à un gros risque juridique....

Après je le sais, chaque collectivité pèse ce risque différemment....

Cordialement

[Gordias]

Merci, pour cette réponse. Cela conforte mon idée de revoir ce marché (face à une grande réticence de certaines "personnes").

Mais du coup, un point reste en suspend, le RC laisse entrevoir la possibilité de déposer plusieurs offres sur un lot (dans l'article remise des plis : "en cas de dépôt de plusieurs offres dans un même lot, l'AE est à founir en 1 exemplaire", ce qui donne dans les faits un candidat =un lot = un AE = plein de BPU= plein d'offres différentes).

Pour ma part, quant bien même la pratique serait inscrite dans les clauses du marché, elle reste contraire aux principes de la commande publique. D'autant plus qu'il a été decidé de traiter les offres séparement c'est à dire une offre = un bpu = une note. Je vous explique pas le classement des offres avec cette méthode (surtout qu'en multiattributaire on doit prendre trois opérateurs economiques si offres suffisantes, donc pour le classement et l'attribution on s'arrache les cheveux!

Bref, je pense que la copie est à revoir!

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

De toute façon, en cas de dépot multiple, seule la dernière offre doit être prise en considération : j'ai le texte si besoin, je suis sur de moi à 100% car nous avons eu le souci en CAO et c'est mon TP qui a lu le texte.

En cas de fragilité juridique de la procédure, le Maire peut à tout moment déclarer sans suite....

J'avoue que j'aimerai bien savoir ce que c'est comme PI, petite curieuse que je suis

Alors si les "personnes" sont des élus, par expérience, un seul argument : les sousous.....vous montré une ptite jurisprudence avec les montants d'indemnités, plus le coût de la procédure à refaire et le temps perdu.....en plus de la réputation de la collectivité (ah l'amour propre des élus....) : EFFICACE à tous les coups

C'est comme ca, on gagne pas à tous les coups.....le tout c'est de s'enrichir et de tirer la leçon de nos erreurs (et quand je dis "nous" c'est largus sensu

Amicalement