Marchés différents ou allotissements?

[PaulVersLe02]

Bonjour

Toujours dans mon marché pour équiper une crèche, j'ai une question concernant la pertinence de faire un gros marché alloti "equipement de la crèche" avec des lots aussi divers que "mobilier spécifique petite enfance" et "cuisine" ou "chariots à linge". N'est il pas possible de faire un Marché pour le mobilier petite enfance (qui correspond grosso modo à 95% du montant total), qui aura besoin d'un délai de livraison et d'installation.

Et par ailleurs d'acheter les "à côtés" (vaisselle, chariots à linge etc...) via des procédures moins contraignantes (demandes de devis) étant donné que le coût est vraiment marginal comparé au reste.

Parce que ça me parait lourd de passer par un "gros" marché à procédure adaptée quand certains lots culmineront à quelques centaines d'euros...

Merci d'avance!

[chafouin]

vous avez la possibilité des "petits lots" à condition que chaque lot ainsi identifié fasse moins de 80 000 et que leur total fasse moins de 20% de la globalité ....voir art 27-III

[PaulVersLe02]

Bonjour et merci pour ta réponse

Je connais bien la règlementation en matière d'allotissement, ma question n'est pas celle là, le marché global sera un MAPA de toutes façons. Mais faisant plus de 15k€ je suis astreint à publicité formelle.

Ma question est donc la suivante, puis-je faire plusieurs marchés différents :

- un marché "mobilier petite enfance" qui correspondra au "gros" des achats dans un MAPA de + de 15k€

- plusieurs marchés non formalisés inférieurs à 15k€ pour, par exemple, la vaisselle, les biberons ou encore les chariots à linge, et ainsi demander directement des devis aux entreprises sans passer par la phase publicité formalisée au BOAMP + journal d'annonces légales.

Ou alors suis-je obligé, pour équiper ma crèche, de faire un MAPA qui prend en compte tous les matériels dans leur diversité, en faisant des lots par type d'achat, et donc une charge supplémentaire pour moi! (je suis tout seul pour gérer ce marché).

Merci

[chafouin]

???? tu dis "je connais bien la règlementation en matière d'allotissement....."
permets moi d'en douter puisque tu fais fi de ma réponse et que tu reposes la question alors que j'apportais la réponse ....
va falloir que tu relises la définition et les possibilités liées aux "petits lots" .....qui te permettent de faire : "plusieurs marchés non formalisés inférieurs à 15k€ pour, par exemple, la vaisselle, les biberons ou encore les chariots à linge, et ainsi demander directement des devis aux entreprises sans passer par la phase publicité formalisée au BOAMP + journal d'annonces légales." chacun < 80 000 mais à hauteur maxi de 20% du total de ton unité fonctionnelle
donc tu auras un marché avec une procédure avec publicité journal d'annonces légales ou BOAMP selon le montant total (au fait c'est combien ?) et d'autres plus souples avec des demandes de devis .
sinon çà s'appelle du saucissonnage pour tenter de contourner la règle, mais c'est illégal ....

[PaulVersLe02]

Bonjour,

Désolé si j'ai paru faire fi de ta réponse, ce n'était pas mon intention.

Ce que je ne comprends pas c'est que dans mon marché (d'un total de 150k€ TTC) que je vais publier, je vais bien publier l'ensemble des lots, et non pas seulement ceux qui sont inférieurs à 15k€ si? Car si c'est le cas ces lots seront bien astreints aux mêmes règles que mon "gros lot mobilier" qui doit faire 120k€ à lui tout seul je pense, et c'est cela que je trouve contraignant. Merci de m'éclairer, c'est mon premier marché donc je ne veux pas faire de bêtise

[chafouin]

deux écoles :
l'une conseille de faire mention des petits lots dans la publicité du lot principal
l'autre ne fait pas
perso je ne fais pas

et pas connaissance de jugement pour l'une ou l'autre école .....
par ailleurs je vois mal un recours sur des petites sommes de mobilier .... (petites sommes = à relativiser entre petites et grosses collectivités)

pour sécuriser, attention au seuil des 20% quand même car ici çà ne donne que 25 000€ HT ....

[PaulVersLe02]

Ok merci,

Du coup je ne publie que mon lot n°1 sous la forme "Marché pour l'équipement de la crèche blablabla - lot N°1 mobilier petite enfance" mais sans publier de lots n°2...3...etc (du moment que l'ensemble ne dépasse pas 20% du marché)? ou je ne fais pas mention de lot dans ma publication?

Merci de ta patience en tout cas.

[chafouin]

la forme "Marché pour l'équipement de la crèche blablabla - lot N°1 mobilier petite enfance" me convient puisque nous pratiquons ainsi

[marie la Lyonnaise]

Bonjour

Totalement d'accord avec Chafouin
Par contre faut pas dire lot n°1 ca sous-tends qu'il y en a d'autre....c'est un marché ordinaire et unique de FCS.

Mais........pour en avoir fait beaucoup...euh....comment dire......même en achetant en petits lots comme Chafouin la vaisselle, biberon, chariot et articles mousses (matelats,etc....) (l'UGAP est notre ami) je n'ai jamais fais un seul lot......

Lot 1 : mobiliers petite enfance : zones accueil & salle d'activité
Lot 2 : mobiliers petite enfance zone salle de bain


Pour la cuisine et le mobilier admi, j'ai un marché existant à BC.....

Lots 1 et 2 : ce ne sont pas les mêmes type de prestataire donc choix logique de l'allotissement.

Je ne connais pas ton projet mais même sur une nature mobiliers, il me semble quand même difficile de faire un seul et unique lot.....

Pour le reste, je répète comme Chafouin au vu du projet, ce sont des petits lots.....

Pa facile, finalement entre un essai sur les poètes maudits et un essai sur les marchés publics.....ton pseudo trouve tout son sens

Bonne consultation
Amicalement