Carton procuration: on en fait quoi après?

Etat-civil, naissances, mariages, décès. Carte nationale d'identité. Passeport biométrique. Elections politiques, prud'homales. Recensement. Préparation à la défense.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Karoll
Messages : 453
Enregistré le : mar. 13 mai 2008 19:57

Carton procuration: on en fait quoi après?

Message par Karoll »

Bonjour,

Les gendarmes m'ont apporté des procurations ce matin et je me demandais, le soir des élections, on en fait quoi?
Celles pour les deux tours sont à conserver pour le 6 mai, mais celle uniquement pour le 1er, est ce qu'il faut les donner à la Prefecture avec les PV, liste d'émargment etc...?

Je n'en avais jamais eu jusqu'à maintenant.

Bon après- midi.

Karoll
Lavande
Messages : 434
Enregistré le : dim. 30 janv. 2011 18:13

Re: Carton procuration: on en fait quoi après?

Message par Lavande »

Tu les gardes, on ne les donne à personne :wink:
Karoll
Messages : 453
Enregistré le : mar. 13 mai 2008 19:57

Re: Carton procuration: on en fait quoi après?

Message par Karoll »

bonjour,

Merci lavande pour ta réponse!!
Bon courage pour les élections qui approchent!!

Karoll
camille35
Messages : 59
Enregistré le : ven. 23 sept. 2011 10:03

Re: Carton procuration: on en fait quoi après?

Message par camille35 »

A l'échéance de la procuration, je la conserve 5 ans (comme c'est souvent indiqué dans les plans d'archivage) et après elles partent en destruction.
Karoll
Messages : 453
Enregistré le : mar. 13 mai 2008 19:57

Re: Carton procuration: on en fait quoi après?

Message par Karoll »

Merciiiii!!!
Répondre