Bonjour, je voudrais comprendre; le code de l'urbanisme permet-il d'avoir des zones U en assainissement autonome ?
Car dans les Bouches du Rhone, l'ARS s'y oppose, et dans le Var, c'est permis.
Qui a des explications ? Merci !
Zones U et assainissement autonome, possible ?
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3966
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Zones U et assainissement autonome, possible ?
bien sûr qu'on peut... si l'ANC est possible.
l'avis de l'ARS est un avis simple...
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Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser