Marché de MO - Ecart entre enveloppe et cout travaux

[Benjamin_F]

Bonjour à tous,

Je me tourne vers vous pour obtenir quelques précisions dans le cadre d'un marché de maîtrise d'oeuvre.
S'agissant d'une opération largement subventionnée, l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux étaient défini et cadrée. Elle a été indiquée aux candidats dans le cadre de la consultation (procédure MAPA sous la forme d'une esquisse à 1 degré).

Initialement et compte tenu de l'importance du projet, j'ai tout de suite indiqué aux élus et à la direction que l'enveloppe proposé dans le cadre de cette opération subventionnée était beaucoup trop faible. Bref, la consultation se lance tout de même sur cette base, nous retenons un candidat qui nous indique également que compte tenu du projet l'enveloppe est trop faible.

L'étude démarre, et à la remise de l'AVP, il apparait que le coût prévisionnel des travaux est deux fois supérieur à l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux indiquée à l'ensemble des candidats dans le cadre de la consultation. En conséquence, si nous décidons de valider l'AVP et par conséquent d'arrêter le forfait définitif de rémunération du MO, celui-ci va être multiplié par un peu moins de deux.

Je me demande donc si l'acceptation de l'AVP, donc du coût prévisionnel des travaux ne modifie pas l'économie général du marché et ne risque pas de mettre en péril le projet. Suite à mes recherches, il ne semble pas, puisque dans la consultation nous avons bien parlé d'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux, le coût prévisionnel n'étant pas connu avant la passation du marché.

Il est à noter que l'évolution de la rémunération du maître d'oeuvre ne nous fait pas passer au dessus d'un seuil différent en matière de passation des marchés publics.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.
Merci d'avance.

[chafouin]

deux points me gênent.
le premier est largement répandu, il s'agit de l'aveuglement des décideurs à lancer des opérations avec un coût volontairement sous-estimé , vous ne pouvez rien puisque c'est parti.

le second c'est l'affirmation que la remunération du MOE devrait quasi-doubler du simple fait du coût des travaux ; en effet il n'y a aucun élément nouveau pour affirmer que le MOE aura plus de travail que celui prévisible et ceci d'autant plus que vous dites "Bref, la consultation se lance tout de même sur cette base, nous retenons un candidat qui nous indique également que compte tenu du projet l'enveloppe est trop faible". donc vous pouvez discuter et le ramener à des prétentions proches de zéro, ... et pourquoi pas zéro ?

[FANCHIC]

Effectivement, l'avenant se négocie.
Maintenant, si la négociation ne vous permet pas de revenir dans des proportions "normales" vous allez au devant d'un bouleversement d'économie du marché.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Votre post me laisse très dubitative...MAPA avec esquisse,on mais en fait quel est le montant intitial des travaux ?
Je m'explique si vous demandez une esquisse ca laisse supputer une complexité...en MAPA PI donc inférieur 193 000 € HT...

De plus en MAPA contrairement au concours, le montant est souvent forfaitaire....comme l'indique l'observation de Chafouin

De combien augmente exactement la rému ? De plus si l'enveloppe des travaux est doublée :
--> la collectivité peut elle financer ?
--> les subventions vont elles suivre ?

Nous avons eu le même souci : après sondage complémentaire du terrain la big cata : des armes et du matériel de la 2nde guerre fragilise le terrain, un surcout inadmissible, nous avons préféré abandonner l'opération et négocier des indemnités (Moe, sps,CT,SSI...)....et c'est "chaud" comme décision politiquement...

C'est un choix politique et surtout une décision politique : le doublement de l'enveloppe trouve t-il une justification réelle ?, qui avait pré-chiffré le programme ? n'oubliez pas également le seuil de tolérance à appliquer au Moe...

Il faut bien prendre en compte tous les paramètres, si vous avez un devoir éclairant, la décision est avant tout politique

Bien cordialement

[Benjamin_F]

Bonjour,

Pour répondre à vos questions, nous avions décidé de procéder à une esquisse simple (pas d'estimation des dépenses) sous la forme d'un MAPA pour choisir un candidat sur une intention de projet plus que sur une note méthodologique détaillant la méthode d'intervention et de travail.

Le projet s'intègre dans un Programme d'Aménagement Solidaire et l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux découlé du programme triennale du PAS (chiffrage du BET ayant réalisé l'étude). Elle n'a pas été fixé par le maître d'oeuvre dans le cadre de la consultation, mais indiqué par le maître d'ouvrage en tant qu'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux. Lorsque qu' on enlevé les différents frais (MO, Levé topographique, SPS, etc.), cette enveloppe était d'environ 600 000€ HT. Initialement j'étais conscient que c'était faible compte tenu de la nature du projet et de son emprise et j'en avais informé la direction et les élus.

Après remise de l'avant projet, le titulaire nous a indiqué que le projet ne pouvait être fait à moins de 1 200 000€ soit le double de l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux, ce qui revient malgré la formule de calcul du forfait définitif de rémunération à quasiment doublé la rémunération du maître d'oeuvre (100 % d'augmentation). Bêtement, nous ne nous sommes pas laissé la possibilité de négocier avec le candidat le forfait définitif de rémunération, chose qui est possible à priori.

Concernant le subventionnement, une partie sera plafonnée, bien que nous sommes en mesure de remonter l'enveloppe subventionnable en réattribuant des crédits d'opération que nous ne réaliserons pas sur cette opération (qui représente l'opération la plus importante de la mandature). Nous solliciterons également d'autres subventions (CG et Europe) et augmenterons l'autofinancement de l'opération. Globalement nous sommes entrain d'étudier la possibilité de financer l'opération malgré tout en trouvant de nouvelles solutions de financement et en fractionnant la réalisation des travaux. On pourrait également envisagé de ne réaliser qu'une partie de l'opération, mais le projet n'a de sens véritable que si il est traité dans son ensemble (aménagement espace public pour conforter une centralité nouvelle).

Bref, nous nous demandons aujourd'hui si la passation d'un avenant pour fixé le forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre modifie l'équilibre général du marché ou pas. Mes recherches et prises d'informations m'amènent à penser le contraire mais je préfèrerai avoir une confirmation.

Merci d'avance pour vos réponses.

[chafouin]

à ce niveau de dérapage sans modification de programme soit le MOE accepte de négocier soit on arrête pour relancer
car c'est indubitablement un bouleversement du projet. serais curieux de voir comment le MOE expliquera qu'il a plus de travail pour justifier un doublement d'honoraires .....
si vraiment y a pas d'économies possibles alors faut tout arrêter et relancer.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Je suis TOTALEMENT d'accord avec Chafouin, le PA étant libre de déclarer sans suite à tout moment de la procédure...
Ca change completement et trop, la donne....ca sent la relance...ce sont des choses qui arrivent

Cordialement

PS : attention si vous relancer sans APS et APD, il faudra demander au Prefet une autorisation de déroger à la Loi MOP....
Le mieux est de relancer et de voir les ajouts, le cas écheant sur demande de la maitrise d'oeuvre....

[max34]

supprimé
nous sommes en phase exécution, plûtot une résiliation (chap 7 du CCAg PI), éventuellement saisir l'opportunité de l'art 20 du CCAG si prévu dans le marché.
supprimé

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Je suis vraiment fatiguée, bien sur je pensais à un protocole transactionnelle pour résilier
Néanmoins après reflexion je me demande si finalement c'est bien raisonnable, je m'explique, tout annuler et recommencer à un coût, car il y a les marchés à côtés (CT/SPS/SSI etc....), des délais supplémentaires...
Ce pose donc clairement la question de l'interet général....

Le plus raisonnable à mon avis est de demander l'avis du contrôle de Légalité, il est là pour ca, c'est lui qui indiquera s'il accepte l'avenant (+ 5%) donc délib du CM, donc avenant transmissible : les élus auront ensuite tous les élements pour décider....

Je suis d'accord avec Chafouin, l'entêtement des élus à sous évaluer est vraiment difficile à gérer....par chance les miens sont tops mais il n'en a pas toujours été ainsi....

Cordialement