Procédure elections

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motovins
Messages : 172
Enregistré le : ven. 1 oct. 2010 10:27

Procédure elections

Message par motovins »

Bonjour,

Je vais prochainement arriver dans une commune de 750 habitants, et je dois m'occuper des élections. J'avoue mes connaissances à ce sujet sont limitées.

Auriez vous l'amabilité de me faire un résumé ou un topo de ce qui m'attend ?
Inscriptions avant le 31-12
Refonte et révision ?
Tableau du 10.01 ?
Les jeunes qui auront 18 ans avant le 1er tour des élections ?

Un guide pratique qui me permettrai de m'y retrouver :D :D

Merci d'avance
Lavande
Messages : 434
Enregistré le : dim. 30 janv. 2011 18:13

Re: Procédure elections

Message par Lavande »

Bonjour,

Déjà, vas jeter un coup d'oeil sur ce sujet (si ce n'est déjà fait) :
http://forumterritorial.org/forum/viewt ... 13&t=11622

Les inscriptions/radiations enregistrées du 01/03/11 au 31/12/11 apparaitront sur le tableau de rectifications arrêté au 10/01/12 = réunion de la commission communale.

Le tableau du 28/02/12 récapitulera les inscriptions/radiations du 11/01/12 au 28/02/12 (re-commission). Au 1er mars 2012, refonte de la liste : on fait une nouvelle liste électorale (re-commission) et on édite de nouvelles cartes pour les électeurs.

L'INSEE enverra la liste des jeunes ayant 18 ans la veille du scrutin à minuit : il te faudra les enregistrer sur le tableau des 5 jours avant le 1er tour de scrutin et leur faire parvenir une carte électorale.

As-tu des questions plus précises ?
motovins
Messages : 172
Enregistré le : ven. 1 oct. 2010 10:27

Re: Procédure elections

Message par motovins »

j'ai été voir sur le topic, il m'a déjà énormément appris merci

Pour les différentes réunions, il faut les programmer la semaine après le 10.01.12 ? les délégués signent quoi ? le tableau ? et vous envoyé quels documents ensuite et à qui , à l'insee ?

Au 1er mars, on refait une nouvelle liste avec la re-commission, la précédente liste est caduc, on en fait un classement vertical ! :D

L'année prochaine, c'est la refonte, il y a des étiquettes à envoyer, vous les envoyé à quel moment à la préfecture ?

Pour finir, le jour des élections, après la comptabilisation des voix, il y' a des documents à remplir, pouvez vous m'éclaircir ? les résultats sont envoyés par internet à la préfecture ?

Merci beaucoup
Lavande
Messages : 434
Enregistré le : dim. 30 janv. 2011 18:13

Re: Procédure elections

Message par Lavande »

Pour les différentes réunions, il faut les programmer la semaine après le 10.01.12 ? les délégués signent quoi ? le tableau ? et vous envoyé quels documents ensuite et à qui , à l'insee ?
Je programme la réunion le 10 janvier si c'est possible, sinon le plus près possible après. Les délégués signent les tableaux de rectification, le Maire le PV d'affichage. J'envoie à la Préfecture : les tableaux, une lettre du délégué de l'administration disant qu'il a fait son travail (c'est une habitude mais je ne sais pas si c'est encore obligatoire).
Je n'envoie rien à l'INSEE : pour ceux-là, je fais un envoi total (inscriptions et radiations) la 1ère semaine de janvier.
Au 1er mars, on refait une nouvelle liste avec la re-commission, la précédente liste est caduc, on en fait un classement vertical !
Non, je la conserve.
y a des étiquettes à envoyer, vous les envoyé à quel moment à la préfecture
Les étiquettes sont utiles aux commissions de propragande au moment des élections. Elles vous seront demandées en temps voulu. A moins que votre Préfecture accepte de dématérialiser cette liste. Dans tous les cas, attendez le feu vert !
le jour des élections, après la comptabilisation des voix, il y' a des documents à remplir, pouvez vous m'éclaircir ? les résultats sont envoyés par internet à la préfecture ?
Vaste sujet [-o<
1) PV à compléter : il est en double exemplaire, un pour la Préfecture, un à conserver.
auquel vous ajouter : les bulletins blancs/nuls, une feuille de pointage.

Suite, j'ai un pb d'affichage !

Le tout est à porter à la Gendarmerie qui se charge de la transmission en Préfecture.

Vous devez tél les résultats à la Préfecture, à partir d'un imprimé fourni. Un exemplaire est à afficher.

Voilà pour les grandes lignes... D'autres questions ? Ne vous mettez pas la pression pour les élections. Songez d'abord à la refonte, la suite viendra en son temps. Ce n'est pas si compliqué qu'il n'y parait : il suffit d'être bien organisé.

Ah oui, j'allais oublier : il faut aussi que vous prévoyiez vos permanences des conseillers au bureau de vote. Il vaux mieux le faire à l'avance ! Déjà, vous pouvez leur envoyer les date des élections (présidentielles et législatives). Demandez à votre Maire comment ils sont l'habitude de procéder : je connais des secrétaires qui ne s'occupent pas de cette partie.

Vérifiez aussi que vous avez le nb d'enveloppes de scrutin nécessaires : la Préfecture a fait un inventaire en septembre. Comme vous débutez dans ce poste, assurez vous que cela a été fait.
Modifié en dernier par webmestre le dim. 13 nov. 2011 22:21, modifié 1 fois.
Raison : Fusion.
motovins
Messages : 172
Enregistré le : ven. 1 oct. 2010 10:27

Re: Procédure elections

Message par motovins »

Merci beaucoup pour tous vos conseils !!
ca m'aide énormément
Lavande
Messages : 434
Enregistré le : dim. 30 janv. 2011 18:13

Re: Procédure elections

Message par Lavande »

Si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas. J'ai quand même bien résumé l'histoire :D

Bonne chance dans votre nouveau poste.
motovins
Messages : 172
Enregistré le : ven. 1 oct. 2010 10:27

Re: Procédure elections

Message par motovins »

super bien résumé et expliqué

merci a bientot
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