bonjour
je voudrais savoir si quelqu'un sait s'il est possible de faire passer un terrain qui est en zone agricole , en zone constructible
il parait que c'est faisable?
peut etre un peu plus de details , c'est un terrain qui est en bord de route ,
a proximite passe l'electricite , l'eau , telephone , enfin tout
de plus a quelques centaines de metre , des pavillons on etait construits ;
voilà donc apres une demande verbale en mairie le resultat est non cause zone agricole ,
mais donc voilà parait'il qu'il est possible de faire ce qui s'appel (une revision ,ou une modificaton) du pos
alors comment faire , a qui s'adresser, est-ce vraiment possible?
si quelqu'un sait ?ca serait gentil de bien vouloir m'aider a ce sujet
[édité par Webmestre : l'éclatement d'une question en 2 messages est difficile à suivre ]
terrain agricole en constructible
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bonsoir,
La marche à suivre pour une modification du POS ou du PLU est relativement "lourde", (délibération, dossier à monter, enquête publique... etc )c'est à la mairie d'attaquer une procédure mais je pense qu'aucune commune ne se lancera pour une seule parcelle !! laisser toute de même une demande par écrit, si la commune a besoin de nouveaux habitants et si elle a plusieurs demandes elle se lancera peut etre dans la procédure de modification . Une révision c'est encore plus long et encore moins probable...
bonne chance
La marche à suivre pour une modification du POS ou du PLU est relativement "lourde", (délibération, dossier à monter, enquête publique... etc )c'est à la mairie d'attaquer une procédure mais je pense qu'aucune commune ne se lancera pour une seule parcelle !! laisser toute de même une demande par écrit, si la commune a besoin de nouveaux habitants et si elle a plusieurs demandes elle se lancera peut etre dans la procédure de modification . Une révision c'est encore plus long et encore moins probable...
bonne chance