question nouvelle presentation registres délib

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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jkz1
Messages : 931
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 14:24

question nouvelle presentation registres délib

Message par jkz1 »

bonjour
2 probleme concernant les registres :

-A quel moment les élus signent les délib? Lors du conseil suivant (sachant que des membres qui n'étaient pas présent au dernier conseil sont peut etre la) ou viennent ils en Mairie signer?

-Comment présenter les décisions prises suite à la délégation du Maire?

Merci pour votre aide
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marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: question nouvelle presentation registres délib

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir

:shock: je t'ai pas envoyé un modèle de tableau, me semble-je ?

Pour le reste zone recherche, sujet déjà abordé :mrgreen:

Amitié
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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