Candidatures et offres incomplètes : que faire?

[Benjamin F]

Bonjour à tous et à toutes,

Je me tournes vers vous pour avoir quelques éclairements concernant un MAPA de travaux dont j'ai procédé à l'ouverture des plis.

Pour le présent marché de travaux comprenant 3 lots distincts , 5 offres ont été déposées et suite à l'ouverture, plusieurs problèmes apparaissent :

- Candidats n°1 : RAS, sauf qu'il n'a pas renseigné les délais de réalisation de la prestation, qui constitue en outre un des critères de jugements des offres. De plus, n'ayant pas renseigné les délais de réalisation dans l'acte d'engagement, je ne vois pas comment je pourrais mettre en place d'éventuelles pénalités pour retard dans l'exécution.

- Candidat n°2 : Lui ne m'a fourni aucune pièce permettant de juger la candidature (Absence de DC1, DC2, Reférence, Moyens humains et techniques, attestations sur l'honneur, etc.)

- Candidat n°3 : Lui a produit un dossier complet mais n'a pas renseigné le montant de son offre pour chaque lot dans l'acte d'engagement et n'a pas renseigné les délais. En revanche, il a correctement renseigné les DPGF de chaque lot.

- Candidat n°4 : N'a pas fourni le DC1,

- Candidat n°5 : N'a pas fourni l'attestation de visite obligatoire des lieux et à porter un montant différent au DPGF et à l'acte d'engagement pour un des lots.

Globalement, je suis bien em....dé car aucun des candidats n'a fourni une candidature et une offre conforme au RC du MAPA et je ne sais pas trop quoi faire dans cette situation.

Mes questions sont les suivantes :

- Puis-je accepter l'offre du candidat n°1 malgré le fait qu'il n'ait pas renseigné les délais en lui mettant une note de zéro dans l'analyse pour ce critère de jugement.

- Candidat n°3 : Je ne pense pas que l'on puisse lui demander de compléter son acte d'engagement, par contre si il nous rédige une lettre disant qu'il s'engage à réaliser la prestation pour le montant indiqué au DPGF, peux t'on juger l'offre et modifier l'acte d'engagement après analyse.

- Candidat n°5 : Le RC indiquant que la visite est obligatoire, sa candidature est elle acceptable en l'absence du document attestant la visite cosigné par le MOuvrage et le candidat?

Merci par avance pour vos réponses.

Cordialement.
Benjamin

[fef]

Bonjour,

Cf mon sujet juste en dessous du votre ; je suis un peu dans le même cas.

Sinon, Dans votre cas, s'agissant d'un MAPA, la procédure bien que plus souple , ne permet pas de faire n'importe quoi pour autant.

Concernant, les attestations d'assurances, etc un délai supplémentaire peut être accordée (je ne me souviens plu de larticle du CMP à ce sujet), concernant les DC1 et DC2 pour moi c'est rejet direct de candidature, ce sont quand même les attestations de déclarations de candidature, c'est quand un peu gros de ne pas les joindre avec le dossier;

Pour votre candidat n°3, n'ayant pas indiqué les prix dans l'AE (qui est quand même pour faire un raccourci, le " contrat"), je rejetterai la candidature...

Etant comme je l'ai dit dans le même genre de cas je ne peux pas vous en dire plus, mais c'est mon avis en tout cass

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Oula la comme ca à vu de nez ca sent le DCE problèmatique...c'est toujours très délicat de répondre sans le DCE sous les yeux :
Moi ce qui m'alerte c'est les deux offres qui ne précisent pas le délais : vous n'auriez pas imposé le dit délais dans vos pièces par hasard ? exemple concret : le CCTP indique : "les travaux devront impérativement être réalisés durant les vacances de la toussaint" ou encore "le délai maxi de réalisation est de deux mois....", alors bien sur pour eux c'est évident pas besoin de renseigner le délai, ca ne vient pas à l'idée que le délai étant dans les critères il y aura une plus value à préciser ces derniers....
Du coup, vous éliminez l'offre pour offre irrègulière au sens de l'article 35 et là scandalisés ils contestent....et à juste titre.

Candidat 2 : vous êtes sur, dans le mémoire technique souvent il y a les infos, noyées dans la masse...

Candidat 3 : j'ai mon opinion...mais no coment

Candidat 5 : ou la la attention, attention, aux visites obligatoires : tout un protocole sur ses visites : si elles sont obligatoires il faut donc un délai plus long, il faut clairement indiqué dans le RC et dans la pub qu'elles sont obligatoires et fixer les dates : très très dangereux juridiquement : donc : vous aviez bien indiqué la notion d'obligatoire dans le RC et/ou l'AAPC ? le délai ? raisonnable ?
Si oui offre irrègulière car il manque l'attestation

Conformément à l'article 4 du CCAG travaux fixant l'ordre de priorité des pièces, c'est le montant porté à l'AE qui seul fait foi : encore faut-il avoir visé le CCAG....ce qui fait que c'est très embêtant quand même pour le candidat 3 qui n'a rien renseigné.....

J'aimerai bien voir votre RC et ou votre AAPC pour me donner une idée, mais là franchement ca sent l'infructuosité....d'ailleurs il devait être renseigné dans quel doc, le délai ?

C'est comme ca...perso de vient d'essuyer une infructuosité et j'ai mais alors toto les bouboules : juste hallucinant : je demande 1 PC portable 17 pouces et 15 PC portables 15 pouces et ils me proposent des...10 pouces....c'est la fête
Je demande une armoire de rangement pour les PC et il me propose une armoire pour ranger 13 PC : c'est la ola, le stade est déchainé....
Et bien sur alors qu'il y'avait quand même un document marché et un cahier des charges, seulement un devis proposé...(pas tous mais les réponses étaient quand même hors sujet)
Et le feux d'artifice suite au courrier d'info,petit contact télephonique (trois en fait en parfaite symbiose) : "mais non pour ce montant aucune collectivité ne fais un DCE" (c'est ca oui, j'ai fais une pub boamp mais c'est la fête au village je ne précise pas mon besoin sur un cahier des charges, allez je veux un frigo mais propose moi une machine à laver...)
"Oh mais ca nous fait du boulot va encore falloir faire une offre" (t'as raison c'est sur ca mfait pas de boulot à moi, t'es sortie major de la promotion de l'école du rire en quelle année... [-o< )

Donc je vais relancer mon marché et je peux vous dire que dans ma pub à toutes les lignes il y a écrit, conformément au cahier des charges. Sur le cahier des charges j'ai indiqué en rouge le nombre, les pouces...
Et je suis TRES inquiète sur le devenir de ma 2ème procédure...

Vous voilà consolé, j'espère

Cordialement

PS :
Euh...pour la réponse de fef
Pour votre candidat n°3, n'ayant pas indiqué les prix dans l'AE (qui est quand même pour faire un raccourci, le " contrat"), je rejetterai la candidature...

Vous voulez dire : je rejetterai l'offre, bien sur

[sim_v]

.../... juste hallucinant : je demande 1 PC portable 17 pouces et 15 PC portables 15 pouces et ils me proposent des...10 pouces....c'est la fête
.../...
Donc je vais relancer mon marché et je peux vous dire que dans ma pub à toutes les lignes il y a écrit, conformément au cahier des charges. Sur le cahier des charges j'ai indiqué en rouge le nombre, les pouces...
Et je suis TRES inquiète sur le devenir de ma 2ème procédure...

D'un autre côté Marie, ton CCTP est un peu bancale puisque tu n'as pas assimilé que la France est toujours au système métrique et non impérial !!!!!!
Arf Arf Arf
Désolé je n'ai pu m'en empêcher...

Note : donner un peu de latitude sur la taille des écrans et préciser une idée de la résolution attendu car il existe des 15" ...merde... des 38.1cm en 1380*768 et d'autres HD en 1980*1080 voire plus... Bien sûr le prix n'est pas le même et franchement, ça peut devenir très difficile à lire avec des résolutions importante.

[chafouin]

vous n'aviez pas prévu de négocier ?
(plus l'usage de l'article 52...)

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Hèlas non pas de négociation prévue, voir même écrit en toute lettre "pas de négociation"...nous pensions que ce n'était pas la peine....

Pour le CCTP oulala, merci sim pour la touche d'humour, mais je laisse faire le service info, en ce moment je tente de les "dompter" pour le respect des procédures...alors finalement cette infructuosité ben c'est le merveilleux monde des MP qu'ils découvrent

J'ai eu à gérer l'info de A à Z dans une autre collectivité, mais j'en fais un point d'honneur ce n'est pas la responsable MP qui rédige les CCTP (bon jles fais modifier un peu mais rien de plus)

Et pis dans ce cas précis, pas de latitude car le métré école est un métré gravé dans le marbre qui ne se change pas, si les parents d'éleves disent 15 pour les élèves et 17 pour le professeur des écoles pas de moyen de moyenner... et c'est pour ca que nous n'avons pas prévue de négo.....

Cordialement

[Benjamin F]

Merci à tous pour vos lumières juridiques.