tranche conditionnelle ou option???

[melct]

Bonjour,

après quelques recherches sur le net et dans le code je me tournes vers vous car on me fait une demande assez "particulière".
Voilà dans nos marchés de travaux quand nous souhaitons des prestations complémentaires ou de qualité différente par rapport à notre base sans être sûr des prix, nous mettons des options. Je pense que c'est logique. On attribue ensuite le lot avec ou sans l'option, toujours logique.
Aujourd'hui on me demande de mettre ces options(le choix entre du bois ou du PVC pour des menuiseries intérieures par exemple) comme étant des tranches conditionnelles pour se décider en cours de travaux !! Je ne suis pas d'accord, puisque pour moi ça ne respecte pas la définition d'une tranche (ensemble conhérent).

Voyez-vous un texte ou une jurisprudence qui définisse clairement soit l'option, soit la tranche parce que apparement mon argument n'est pas convaincant ?

Merci d'avance et bonne journée

Mél.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

C'est la fête au village, le amrché suivant est pour acheter du champomie, non ?

Sur cette touche d'humour, bien sur que votre logique est la bonne, le choix d'un matériel ne relève en rien mais alors en rien de la définition des tranches conditionnelles

http://www.info-marches-publics.net/Les ... elles.html

L'incertitude est le fruit d'une interrogation sur le prix pas sur une complexité indeterminable, conditionnées par divers évènements tels que :

- des évènements administratifs extérieurs (exemple : les tranches conditionnelles requièrent une autorisation administrative car il s'agit d'une installation classée) ;

- en raison de l'évolution possible du besoin (exemple : on construit un collège, mais il est possible qu'il y ait des créations de classes supplémentaires si un lotissement se réalise) ;

- en raison des possibilités financières (exemple : je construis une salle de spectacle, sachant qu'une partie auditorium ne pourra se réaliser que si la collectivité obtient une subvention).

des élus qui confondent "option" et "variante" c'est compréhensible mais là c'est pas possible, pour respecter l'égalité de traitement il faut prévoir les différents types de matériaux qui en plus à mon sens sont parties intégrantes de la notation (surtout le bois avec les agendas 21 ca se prête à de l'environnemental)

En plus c'est ridicule, en cours de travaux au vu de quoi ? d'un chiffrage qui peut être produit depuis le départ ! ca s'appelle un détournement pour ne pas faire d'avenant et pas une tranche conditionnelle (le contrôle de Légalité va apprécier...)

Le plus judicieux à mon humble avis est d'ouvrir aux variantes...car l'option correspond à des missions complémentaires et là vous n'êtes pas dans le "et" mais dans le "ou"....(et oui si vous lever l'option comment vous faites disparaitre la ligne du DPGF non exécutée ? vous écrirez quoi sur l'avenant inférieur à 5 % que la TP ne va pas manquer de vous demander ?)

Quand même en fonction des bâtiments les techniciens sont à même d'indiquer ce qui est le mieux surtout au niveau de l'entretien à prévoir et des sous sous à prévoir également....(ca s'appelle la prise en compte du coût global)

Troublant j'en ai vu des cas mais là c'est une première....

Ben courage alors....

Cordialement
Et bien courage

[melct]

Bonjour,
merci Marie ce texte est plus clair que celui que j'avais trouvé ça sera peut-être plus facile de faire comprendre qu'avec la simple lecture de l'art. 72

Bon w-e
Mel