SOS Commissiio de Réforme non sens

[machoc]

Bonsoir à tous,
Je vais essayer de vous exposer le problème que je rencontre à ce jour et pour cela ça risque d'être un peu long, désolé par avance
Titulaire depuis 20 ans (travailleur handicapé), j'ai subi un accident du travail reconnu imputable au service.
Au bout de 18 mois d'arrêt (interventions, complications etc....), j'ai fait une demande de mi-temps thérapeutique de 3 mois en novembre 2010, sur le souhait de mon médecin avec l'aval du médecin du travail pour une reprise en janvier.

Mais voilà, depuis décembre ma DRH a fait des demandes de prolongation à mon médecin (courrier à l'appui) pour différentes raisons : annulation de CR, expertise souhaitée mais RV demandé par la hiérarchie tardivement pour cause de vacances etc....
Enfin, je passe l'expertise fin mars mais dois encore attendre le passage en CR qui s'est réunie en avril il y a 5 jours.

Résultat de l'expertise :
Hors de question de reprise : 6 mois en longue maladie (à mon grand désarroi).

Résultat de la CR :
1) depuis le début de l'année sont refusés les arrêts au titre de l 'AT et transformés en maladie ordinaire sur chaque arrêt est noté : prolongation sur demande de la Collectivité
Je me permets de rappeler ma hiérarchie que ces arrêts ne sont pas de mon fait mais sur leur demande et je lui demande de prendre ses responsabilités ....mais c'est la CR qui décide me dit-on maintenant !
Est-ce légal de revenir sur ce que la DRH m'avait promis de prendre à sa charge ?

2) maintenant je dois attendre l'avis du Comité Médical pour accorder la longue maladie, Comité qui va se réunir après la date prévue, début mai, de ce qui devait être ma reprise....
Pendant tout ce temps je vais encore être en maladie ordinaire, demi-traitement etc...

Une petite possibilité envisagée par mon Syndicat (mais qui me semble pas la solution adaptée) :faire démarrer la longue maladie de février jusqu'en août pour faire les 6 mois et ensuite le mi-temps thérapeutique, mais pour ce mi-temps je vais devoir repasser devant la CR : on prend les mêmes et on recommence
Mon médecin me dit qu'une longue maladie est trop précieuse pour être utilisée pour "combler un vide" et je suis assez d'accord avec ce dernier.
Je suis tout de même apte à reprendre depuis janvier voire à temps plein désormais sur un poste adapté.

Nous pensons avec mes médecins que si la longue maladie m'est imposée (est-ce possible ?)
elle doit débutée à la fin de mon arrêt au plus tard ou au jour de l'Expertise au plus tôt .

Avez-vous déjà rencontré ce type de situation ?
Connaissez-vous des textes qui pourraient m'éclairer ?

J'ai vraiment l'impression que ma Collectivité en ne me soutenant pas qu'elle ne souhaite pas me voir revenir [-o<
Je suis épuisée ! de toutes ces " bagarres"
Mon médecin commence à parler de harcèlement à partir du moment où l'on empêche un agent apte, à reprendre son activité professionnelle et que l'on tient pas ses promesses

Que dîtes-vous de tout cela ? Je reste à votre écoute et vous remercie pour l'aide que vous pourrez m'apporter.

[machoc]

Bonjour à tous,
Pas une petite idée ?
Un texte qui pourrait m'aider ? Un retour d'expérience ?
Bon, je sais que mon cas est singulier mais ma reprise "officielle" est pour dans une semaine

Désolée, Webmestre de battre le rappel, sans rancune ?

[webmestre]

Désolée, Webmestre de battre le rappel, sans rancune ?

Non, puisque le rappel a lieu plus de 24h00 après le message initial.
Mais une partie de ce message ne se trouve-t-elle pas déjà dans d'autres sujets ?

[marie la Lyonnaise]

Bonjour

Je ne suis plus à jour avec les nouveaux textes afférents au comité et à la commission de réforme ce qui fait que je laisse d'autres forumeuses et forumeurs plus experts répondre...

Mais y a quand même un point qui me turlupe, puisque le émdecin ayant fait le 1er arrêt relatif à l'AT n'a pas consolidé, en quelle honneur les arrêts ne seraient plus liés à l'AT.

Depuis quand la collectivité a le droit de dicter sa loi au médecin traitant.

Peut être faut il tenter d'écrire directement avec les pièces à l'appui à la CR en expliquant que ces arrêts sont liés à l'AT et que vous ne comprenez pas pourquoi c'est devenu de la maladie ordinaire....

Peut être également faut il tenter de contacter l'assistante sociale de la sécu, j'ai des souvenirs mémorables : elles sont top car elles n'aiment pas trop que la sécu prennent en charges des frais qui devraient être assumés par la collectivité....

Je ne peux malheureusement vous aider plus avant, mais parfois.....en toute modestie j'ai remarqué que ma présence sur un post, attiraient d'autres réponses.....pouh là là la pression, j'espère qu'ils vont viendez

Gardez courage, c'est incroyable malgré le FIPH,la politique blabla de lutte contre le stress au travail et bien le handicap, les AT sont gérés d'une facon complétement déconcertante (pour ne pas dire autre chose) par certaines collectivités (pas toutes heureusement).

Il faut penser avant tout à votre santé, il faut prendre du recul et trouver les bons interlocuteurs qui pourront vous aider et surtout vous permettre ce recul indispensable.

Je vous envoi courage et amitié et j'espère que votre collectivité va retrouver la raison !

Amicalement

[machoc]

Merci Marie,

Bien entendu avant même de passer en CR, je leur ai fait parvenir tous les documents, comme :
- le courrier reçu par mon médecin de la par de la DRH le poussant aux prolongations (d'ailleurs ils ont bien été acceptés au titre de l'AT par cette dernière )
- les copies des arrêts sur lesquels est précisé : "Arrêt sur demande de la DRH ou du Député maire" (3 en tout )
- Ma lettre de demande de reprise datant de décembre 2010 avec la lettre de mon Médecin !
- La validation de reprise par le Médecin du Travail et mes autres médecins spécialistes.
Et bien d'autres documents.....

On m'a encore dit il y a 2 jours que l'on ne m'avait pas trouvé de poste adapté, je précise que malgré mon accident, il me reste quelques neurones, mon handicap ne se voit pas et on dit de moi que je suis plutôt soignée physiquement
J'ai même demandé à faire une formation "professionnalisante" et de reconversion.
Alors pourquoi Toujours bien notée, pas de vague...

C'est le monde à l'envers : moi, je veux reprendre le travail et eux ne veulent pas
Et quand je leur demande pourquoi, on me répond c'est pas nous, c'est la CR.
En plus il me dise qu'ils n'ont pas besoin de l'aval de mon médecin pour me mettre en longue maladie :très fâché le Doc, voire inquiet de me laisser retourner dans une Collectivité semblable, parce-que effectivement tout cela a des répercussions sur mon moral, mais il m'arrive de le rassurer en lui disant qu'il me reste : la grève de la faim et la Presse Locale en vue des élections à venir...
j'essaye de tourner tout cela en dérision, mais ma famille n'est pas dupe.
C'est pourquoi me confier (voire me LÂCHER ) sur ce forum me fait que du bien.
Merci encore Marie, et pour le fun : le cœur de mon fils est aussi à Gerland !

[marie la Lyonnaise]

bon alors d'autres pistes en vrac :
- allez voir la maison départementale du conseil général, peuvent peut être vous aider à trouver une mobilité....
- vous inscrire à la bourse de l'emploi du CDG
- faire des candidatures spontannées
- attaquer au TA.....
- oui la presse c'est une idée, comme la saisie des élus de l'opposition...

Quelle taille la collectivité par couriosité ?

Amitié

PS : oh, un compatriote de foot chez vous excellent

[kanac]

re , en gros que fait le syndicat que tu as contacté ???????? le reste des réponses seront plus ou moins accès vers un contentieux auprès de la CDR ou du TA , mais si ton syndicat se bouge on peut l'éviter
kanac

[bazekefro]

Je répond un peu en vrac :
- Une fois que la CR rendu son avis sur la non imputabilité (et que la collectivité l'a suivi) ou la consolidation et qu'on est passé en maladie (à juste titre ou non, je ne discute pas de ça) on est dans le domaine du Comité médical.
- Toutes les saisines du Comité médical se font à la demande de l'agent qui expose sa volonté (appuyée par un certificat médical). Bon, la collectivité peut tout de même demander une maladie d'office mais là aussi elle doit le faire dans les règles auprès du comité médical *. il semble que ça ne soit pas le cas.
- Normalement un CLM débute au 1er jour de la maladie ordinaire.

Après, pour être pragmatique, une collectivité peut être amené à utiliser le CLM (qui est précieux certes mais dont les droits se reconstituent dans le temps contrairement au CLD) en attendant d'avoir un poste adapté à d'éventuelles restrictions pour motif médical. Ça n'est pas très statutaire mais c'est une position d'attente qui peut être utile à condition de ne pas s'en servir pour ne rien faire.


*procédure à respecter pour congé d'office :
- Possible si l'agent présente des troubles ou un comportement incompatible avec l'interêt du service
- obtenir un rapport hiérarchique précis et détaillé sur les troubles du comportement de l'agent
- examen par le médecin de prévention et par un médecin agréé dans le cadre d'une expertise
- notification de la procédure de congé d'office à l'agent
- consultation du comité médical
- arrêté de mise en congé d'office

[machoc]

Merci à tous pur votre soutien et connaissances

Voici les dernières nouvelles :
Abandon de toute les décisions de la DRH à mon encontre, elle ne suis plus la décision (PV) de la Commission de Réforme.
Comme quoi, cela est possible =D>
Bon, il est vrai que je les ai informé que désormais j'étais soutenue par un avocat..... Est-ce cela ? Ma persévérance ?
La DRH maintient la maladie ordinaire demandés par la CR sur les prolongations d'arrêts au titre de l'Accident de Travail que cette même DRH a sollicité près de mon médecin, mais cela reste défendable (?) avec le soutien de mon syndicat (dès que j'aurai des nouvelles ) ou mon avocat.

Je suis convoquée vendredi (je le sais de ce matin) pour une proposition de "poste" , ou plutôt pour me mettre en soutien sur un Service (présomption de ma part) puisque cette même personne il y a 6 jours n'avait rien à me proposer

Question :
dans la mesure où je suis sur une procédure de "Poste adapté", puis-je demander un délai de réflexion avant de donner ma réponse ?
Par exemple le temps de me rendre à la convocation de la médecine du travail, 3 jours après et de me présenter (dans la foulée) à l'invitation des supérieurs du Service auquel je suis toujours rattachée et qui ne sont PAS DU TOUT informés de la proposition que l'on va me faire, et qui sont quelque peu contrariés (en restant polie).

Ce qui promet encore de grands moments où, je vais être l'objet d'une joute politique

Enfin, supprimé

A bientôt !

[kanac]

"La DRH maintient la maladie ordinaire demandés par la CR sur les prolongations d'arrêts au titre de l'Accident de Travail que cette même DRH a sollicité près de mon médecin, mais cela reste défendable (?) avec le soutien de mon syndicat (dès que j'aurai des nouvelles ) ou mon avocat."

bonjour Machos pourquoi la drh maintient la maladie ordinaire , elle peut tout aussi bien revenir à ton accident de travail puisque la décision lui appartient (maire) et comme ça plus de soucis insistes quand même sur ce sujet , tu ne sais pas ce que le futur peut te réserver. A mon sens le maire ne doit pas être informé de la situation (oui puisqu'il signe les arrêtés ) mais non car il fait confiance à son DRH et je pense que ce dernier c'est planté dans ton dossier et qu'il risque de ce faire tirer les oreilles si tu entames une procédure contentieuse (que tu devrais menacée)
kanac

[bazekefro]

Que ça soit maire ou DRH ils n'ont ni compétences médicales ni connaissance de la situation de santé. Ils suivent donc l'avis des médecins de la CR, ça n'est pas choquant.

[kanac]

re oui et non alors pourquoi cett edémarche si ils ne sont pas mécedins ??

1) depuis le début de l'année sont refusés les arrêts au titre de l 'AT et transformés en maladie ordinaire sur chaque arrêt est noté : prolongation sur demande de la Collectivité
Je me permets de rappeler ma hiérarchie que ces arrêts ne sont pas de mon fait mais sur leur demande et je lui demande de prendre ses responsabilités ....mais c'est la CR qui décide me dit-on maintenant !
Est-ce légal de revenir sur ce que la DRH m'avait promis de prendre à sa charge ?

[bazekefro]

Effectivement, je n'étais pas remonté jusque là.

[machoc]

Bonjour et merci pour vos interventions....

Quelques infos supplémentaires :
Mr le Maire a été informé lundi matin (de ce qu'on a bien voulu lui dire...) de mon dossier.
il a demandé de limiter la casse, je rappelle que je suis Travailleur Handicapé.....Évidemment, la Collectivité s'est octroyée des droits qu'elle n'avait pas, c'est déjà un élément en ma faveur....

Ce dernier n'est pas encore informé pour mon "passage en maladie ordinaire" sur des prolongations en AT SOLLICITES par le DRH à mon médecin (toujours courrier à l'appui), pour la simple et bonne raison qu'elle n'avait pas à le faire.

La météo, un agent (secrétaire) qui oublie de prendre le RV chez l'Expert, un autre agent en vacances et enfin le fait que ce soit la"période de paye apportant une charge supplémentaire, avec un agent en arrêt" ne permettant pas de suivre mon dossier en temps et en heure, je peux faire un effort pour le comprendre mais CE N'EST PAS DE MON FAIT ! Je persiste et signe
Et comme le soumet Kanac, je vais insister, voire pas les lâcher sur le sujet.

supprimé

Alors, je sais, certains d'entre vous penseront peut-être que j'abuse
Mais au cours de cette année ci j'ai subi 8 interventions, je ne compte même plus les jours d'hospitalisation et de rééducation,les douleurs, la dépression, les traitements,et surtout l'impact sur ma vie de famille.
Et je suis toujours en soins (entre 4 et 5 h / semaine )
Alors, oui, si je peux récupérer quelques jours de ces CA, je le ferai et j'emmènerai mes enfants (à qui tout le mérite revient ) loin de toute cette polémique.

A l'attention de Bazefreko (avec bien sur tout le respect que je te dois pour ton soutien) : inciter un médecin à prolonger son patient au titre de l'AT pour des raisons de services, et se cacher derrière la CR pour revenir dessus, ce n'est pas choquant
Je m'attends à des "retours de bâtons",de la part de certaines personnes.... mais nous verrons bien.

Je reste à votre écoute, à bientôt !

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

C'est avec ton mon coeur et en toute neutralité que je vais vous conter une histoire :
il était une fois une ptite marie fraichement débarquée dans un village de 1200 habitants et qui ne connaissait absolument rien en RH : un agent gardien de la déchetterie a été victime d'un accident de travail absolument horrible, suite à une fausse manip une benne est tombée sur lui, quand j'arrive il est en arrêt depuis trois ans en AT bien sur, je ne sais par quel miracle il reprend puis rechute et c'est là que je déboule je dois saisir le comité médical pour la rechute.
Grand moment de solitude : komen dans kelle étagère, kommen kon fait ca ?
Je contact mon CDG qui m'envoi une superbe enveloppe avec 50 pages de textes
Et c'est comme ca que l'on apprend...
Je fais un dossier nickel avec l'enveloppe cachetée et tout et tout et là SURPRISE avis favorable pour maladie ordinaire
Je découvrirai plus tard que toute RH ayant pour mission de couper la jugulaire de la masse salariale s'en serait contentée, mais en l'occurence je ne suis pas médecin mais quand j'ai un collègue qui vient me porter les docs en chaise roulante avec son adorable soeur qui s'occupe de lui, jme dis que là : ya soucy, gros soucy
Après avoir frôlé la greffe de téléphone directement sur mon oreille droite au bout de 4 jours, enfin la lumière : je parviens à contacter le CM qui m'explique que c'est ma faute que j'ai mal fait le dossier et qu'il faut refaire....
Ben voyons après la greffe voilà le dos large....
Bref au bout d'un an et une nouvelle opération, vient le temps de la terrible question "inaptitude définitive" et retraite.
Et là vous n'êtes pas psychologue mais dans RH il y a le H de Humain et c'est très dur d'expliquer à quelqu'un de 40 ans qu'il va être mis en retraite, il faut trouver des mots rassurants, espérer le mieux qui permettra de retravailler....trouver la lueur d'espoir et surtout accompagner dans ce long periple où des experts en expertise vont vous scruter dans tout les sens pour voir si vous simuler pas....
Novice en RH ces aspects m'échappaient, il était plus ou moins condamner à ne jamais remarcher, un dossier limpide d'honnêteté à mon sens (la benne est tombée devant des témoins, les pompiers, Police, Maire sont venus sur les lieux....)
Mais l'expert a vite fait de me ramener à la dure réalité et mettre définitivement fin au peu de candeur qu'il me restait (Candy c'est finit). Je recois en copie son expertise : taux d'invalité 30% et avis négatif pour aide tierce personne
Ben là je suis pas medecin mais moi pas comprendre, j'ai pas le droit mais je prends mon téléphone, et là c'est X-FILE mais le barême c'est celui des militaires et il a pas trouvé exactement où qu'il était mon agent et puisqu'il a sa soeur ben pourquoi qu'il aurait besoin d'une aide....par contre faut lui rendre, très concilliant ....enfin j'ai fais de mon mieux : 80% et aide à tierce personne...
Bien sur la CNRACL a demandé une contre expertise, laissant mon collègue dans l'attente, encore de la souffrance imposée....et je l'avoue j'étais plus jeune et fougueuse et j'étais horripilée par ce non sens (jamais devant lui bien sur).

Tout ca pour ca, avis confirmé.....

Ben pour un 1er dossier AT et retraite invalidité suite à AT ca ramène à beaucoup d'humilité, et surtout surtout ca pose questionnement sur le circuit imposé (comité médical, commission de réforme, CNRACL...)

Donc en résumé j'étais pas médecin, j'étais pas psy, j'étais pas décideur, j'avais pas le droit de téléphoner..... mais jm'en fou (encore plus avec le recul) car j'ai la sensation de n'avoir rien à me repprocher, d'avoir bien conseiller mon Maire et de mettre bien occupé du dossier de mon collègue (qui depuis remarche avec des cannes mais juste quelques heures par jour).

Alors vous comprendrez que pour moi y a pas photo, Machoc n'a pas demandé à avoir un AT, il n'a pas demandé les opérations, les souffrances : alors puisque c'est lié à l'AT il n y a pas de raison que sa collectivité n'assume pas financièrement et administrativement le suivi de son dossier.

A mon sens la RH doit l'accompagner jusqu'à sa guérison, mais j'ai bien peur que mon sens de circulation soit en sens interdit dans cette nouvelle ère qui s'ouvre....mais je sais qu'il y a quand même des agents qui sont de la même école que moi, Taupe, cara ester, Laracroft,etc....ca donne un peu d'espoir.

Ne vous laissez pas faire Machoc, l'AT n'est pas consolidé, vous avez des droits.
Je vous envoi beaucoup de courage et prenez soin de vous.

Amicalement