Bonjour.
Suite un accident de travail important, un agent demande la possibilité d'une allocation invalidité. Je voulais connaître la marche à suivre. J'ai cru comprendre qu'elle ne pouvait intervenir qu'au moment de la consolidation? Si c'est exact, l'agent peut-il toucher quelque chose pendant la durée de son arrêt de travail? (qui devrait durer au moins 2 ans).
Merci
accident de travail
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Re: accident de travail
Si c'est un titulaire en AT il touche son traitement habituel.
Re: accident de travail
bonjour , si l'agent est en accident de travail il touche l'intégralité de sa rémunération , pour la suite lire ici
https://www.cdc.retraites.fr/portail/sp ... partenaire
kanac
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kanac
- marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: accident de travail
Bonsoir
Sujet largement abordé sur le forum : zone "recherche" : accident du travail : + de 420 posts...
Pour le lien, juste indiqué....15 fois déjà par mes soins (merci kanac, ca repose mes ptits doigts
)
Sinon toute la question est de savoir dans votre cas si l'imputabilité de l'AT a bien été contasté, mais le site CNRACL est très bien fait, vous trouverez toutes les infos
Bon rétablissement et pensées pour votre agent.
Cordialement
Sujet largement abordé sur le forum : zone "recherche" : accident du travail : + de 420 posts...
Pour le lien, juste indiqué....15 fois déjà par mes soins (merci kanac, ca repose mes ptits doigts

Sinon toute la question est de savoir dans votre cas si l'imputabilité de l'AT a bien été contasté, mais le site CNRACL est très bien fait, vous trouverez toutes les infos

Bon rétablissement et pensées pour votre agent.
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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