Après un CM...

[scalea]

Bonjour à tous,

Je viens d'être embauchée dans une petite commune (environ 200 hab) et je connais vraiment pas grand chose sur le fonctionnement alors je vous demande de l'aide. La secrétaire que je remplace est partie en maladie plus tôt que prévu donc elle n'a pas pu faire le relais et ça m'effraye...

Il y a eu un conseil municipal vendredi, et j'aimerais savoir ce qu'il faut que je fasse de manière détaillée...
Sur le forum, j'ai vu qu'il faut faire un compte rendu, rédiger la délibération et s'occuper du registre.

j'ai donc plein de questions qui vont surement paraître idiotes:
- quelles infos doivent figurer dans le compte rendu? (est ce que c'est la même chose que le PV?)
- quelles infos doivent figurer dans la délibération?
- et surtout je ne comprends pas bien quelle est la différence entre le compte rendu et la délibération?

- Le compte rendu doit être rédigé, signé (par le maire? ou également le contrôle de légalité? ) et affiché dans les 8 jours.
- Concernant la délibération: en combien d'exemplaires? est ce qu'on les envoie tous les exemplaires à la préfecture? combien de temps est ce que j'ai pour l'envoyer?

- concernant le registre des délibération: est ce qu'il faut que j'attende le retour de la préfecture pour coller la délib' dans le registre?

J'aimerais également savoir, pour ceux qui travaillent dans une petite commune, si le compte rendu et les délibérations peuvent se faire sur Magnus (1000 feuilles) ou si elles se font sur world?

Merci de votre aide...

[Zoolook]

Bonjour Scalea,

Ayant moi-même eu un CM vendredi, je suis dans la rédaction du compte-rendu et des délibs.
Je vais donc, à l'occasion de mon premier message sur ce forum, te donner quelques réponses.

Il faut bien que tu distingues le compte-rendu (qui a vocation à informer de manière générale sur ce qui s'est passé) des délibérations (qui sont les décisions officielles prises par les élus et qui, par conséquent, doivent être précises et exhaustives dans leur contenu). A titre d'exemple, pour un point à l'ordre du jours concernant le régime indemnitaire du personnel communal, dans le compte-rendu, je parle des agents in abstracto, dans la délib, je mentionne le nom complet des agents concernés.
Personnellement, dans ma commune de 1500 hab, les administrés ont droit à un compte-rendu qui reprend, quand c'est possible, les délibérations mais ce n'est pas obligatoire. l'intérêt, c'est que c'est ce document que je fais signer aux élus au Conseil suivant et que je colle dans mon registre une fois signé.

N'hésite pas à taper "extrait de délibération" sur G--gle pour voir ce qui doit apparaître : la date de convocation du Conseil, la date d'affichage, le nom des présents et des absents, les éventuelles procurations et enfin le contenu de la délibération, à savoir la décision prise et les modalités de vote (unanimité, abstention, vote contre, etc.)

Tu dois envoyer 2 exemplaires de chaque délibération au contrôle de légalité : un exemplaire te revient et l'autre reste en préfecture. C'est cet extrait "visé" qui rend l'acte exécutoire. En pratique, ce sont ces délibérations visées que je consigne dans un classeur et qui constitue, de fait, mon véritable "registre des délibérations".

je ne pense pas suivre scrupuleusement la procédure mais dans nos petites communes, il faut un peu de souplesse
Le plus important étant que tes extraits de délibs soient visés le plus rapidement possible pour les rendre exécutoires.

Bon courage

[scalea]

Merci beaucoup pour ta réponse... C'est un peu plus clair.

Juste une autre petite question: tu fais ton compte rendu et ta délib' sur magnus ou sur feuille blanche?
Je me doute que ça dépend des communes, mais je voudrais surtout savoir si on peut le faire sous Magnus.

Bonne journée. Et encore merci d'avoir pris le temps de m'expliquer tout ça.

[Zoolook]

Je n'ai pas le logiciel Magnus donc la question ne se pose pas dans mon cas mais je te conseille d'éviter le carcan formel d'un logiciel spécialisé pour la rédaction de tes actes.
Je préfère privilégier une mise en page "à ma sauce" sur Word, ce qui est plus souple au niveau de la présentation.

Bon courage !

[marc06]

Bonsoir,
Je suis d'accord avec Zoolook sauf pour les agents et vous donne un exemple
" creation d'une prime mission de prefecture"...
le compte rendu reprend l'information générale " , les interventions eventuelles des participants, les propositions...
la deliberation reprend l'information générale ...texte officiel, les grade qui peuvent y pretendre, les taux...etc...vous devez y indiquer egalement qu'il y aura revalorisation suivant le point d'indice (si c 'est le cas)
l'arrete est fait pour chaque agent y ayant droit vous ne devez pas y mettre un montant mais un taux...vous devez y indiquer egalement qu'il y aura revalorisation suivant le point d'indice (si c 'est le cas) sinon vous devez reprendre une deliberation a chaque changement et refaire tous les arretes...

bien cordialement,
marc