Avenant ou nouveau MAPA

[cossu]

Bonjour,
ma question concerne une operation de travaux de batiment. Nous avons choisi un maitre d'oeuvre à la suite d'un MAPA. celui ci a effectué le DCE et le MAPA de travaux a ete lancé. le maçon a ete retenu et les travaux ont debuté. le chantier comportait une part de demolition des faux plafonds pour faire un plafond rampant. malheureusement après demolition on constate qu'une des poutre maitresse est brulée et donc pas esthetique pour le plafond rampant prevu.
Nous demandons à un ingenieur de verifier la resistance de cette poutre. celui ci juge la toiture dangereuse en l'etat et conseille de la renforcer ou encore mieux la refaire. qu'en est il de la procedure initiale? faut il passer un autre maché pour la toiture merci de m'inquer l'article du CMP qui traite de ce sujet.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Je pense que vous êtes dans le cadre de l'article 35-2 "marchés complémentaires", faut il encore l'avoir prévue dans le RC et/ou l'AAPC

Les marchés complémentaires de services ou de travaux «consistent en des prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d’une circonstance imprévue, à l’exécution du service ou à la réalisation de l’ouvrage» et sont attribués à l’opérateur initial.

Dans le cas des travaux ce n’est pas la gêne résultant d’une incompatibilité de matériel qui est évoquée mais une circonstance imprévue (comme il s’en rencontre souvent dans les marchés de travaux..) ainsi que la nécessité d’aller jusqu’au bout du service ou de l’ouvrage commandé.

Le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne doit pas dépasser 50 % du montant du marché principal.

Voir ci après une analyse du recours à ces marchés :
http://www.achat-public-performant.fr/2 ... mentaires/

Pour l'avenant faut voir le montant mais à priori de forte chance que l'économie du marché soit boulversé....donc NIET.

Sinon je vous rappelerai que le Moe a un devoir de conseil, s'il est remunéré pour la mission EXE il devrait être force de proposition.....

Cordialement

[short]

Bonsoir
Je pense que vous êtes dans le cadre de l'article 35-2 "marchés complémentaires", faut il encore l'avoir prévue dans le RC et/ou l'AAPC

Faut il obligatoirement l'avoir prévu dans la consultation initiale ?

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

IMPERATIF : il faut l'avoir indiqué dès le départ, idem pour les ordres de poursuivre : VIGILENCE, JURISPRUDENCE !

Perso figé dans le marbre de mon RC , comme l'indique la note que j'ai mis en lien, ca mange pas de pain et ca évite bien des soucis, attention il faut pouvoir justifier le recours à cet article et l'expliquer dans le marché complémentaire.

Cordialement