j'espère que vous avez bien profité des vacances, et que vous êtes en forme (y compris celles et ceux qui n'ont pas eu de repos - comme moi, par exemple)
Petite question, donc, pour commencer la matinée en beauté:
je commence à plutôt bien m'en tirer question automatismes dans le domaine de l'urbanisme, mais j'ai tout de même un petit souci, car c'est la première fois que je me trouve face à un accord tacite et je ne sais pas quelle marche suivre:
la collègue que je remplace vient d'avoir son petit bout il y a deux ou trois jours, tout au plus, je me vois donc mal l'appeler pour lui demander: "tu peux m'expliquer ce que je dois faire dans ce cas précis?"
du coup, j'en profite pour vous poser la question.
quelle marche suivre?
j'imagine qu'il n'y a, ni n'y aura d'arrêté, mais je m'interroge: dois-je appeler les pétitionnaires pour les informer que leur DP est revenue en accord tacite? que leur dire exactement?
l'accord est tacite à compter d'aujourd'hui. quel affichage faire? y en a-t-il un à faire?
je compte sur vos lumières et vos avis sur la question (enfin, LES questions)
belle journée,
Mery
