groupement d'employeur

[pat26]

Bonjour,

Nous gérons un projet de réussite éducative qui consiste principalement à mettre des actions en place après l'école (16h30 - 17h30). Les actions se démultiplient sur une dizaine de lieu ce qui ne nous permet pas de recruter en direct un seul animateur pour les mener à bien. Nous passons donc par un groupement d'employeurs (association loi 1901) qui gère pour nous ces intervenants qui ne sont présents que de novembre à juin. La facture s'élève à environ 20000 €. Devrions nous mettre en concurrence ce groupement sachant que je n'en vois pas d'autres sur notre territoire?

[vdc-pascal]

oui absolument....

[pat26]

Je ne vois pas vraiment comment. Avec des agences d'interim par exemple?

[vdc-pascal]

Quelle procédure appliquez-vous pour un tel seuil?

L'opérateur économique doit-il uniquement être implanté sur votre territoire pour recruter des intervenants?

[pat26]

Nous n'avons habituellement pas de marchés d'un tel montant (budget de notre établissement: 500 000 € dont moitié en personnel). Pas de procédure MAPA définie. Pas de juriste ni de responsable marché public à dispo biensur. L'an dernier, alors que nous étions toujours soumis au seuil des 20 000 €, les intervenants étaient moins nombreux avec une facture bien inférieure à ce seuil... Le projet est plus conséquent cette année et le seuil de mise en concurrence est passé à 4 000 €. Le problème, c'est que c'est un peu particulier puisqu'il s'agit de personnel, et plus particulièrement, de personnel de l'animation! Comment procederiez vous?

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Combien d'habitants ? pour les petites communes, le CDG tient son service juridique à disposition pour les marchés publics : ca mérite de demander je pense et si c'est payant ca mérite peut être également d'être étudié....

Ce type de marché est complexe : Prestations intellectuelles (donc impalpable difficile à définir) à l'identique des marchés de formations.....
Souvent en article 30 (toujours en MAPA mais ne dispense pas de l'obligation de respect des seuils au niveau de la délibération et de la transmission Pref)

Me semble très difficile à monter seul : soit CDG, soit regarder sur le site du BOAMP si des communes avoisinantes ont lancé ce type de procédure pour récupérer le DCE : le réseau solidaire y a que ca de vrai

Cordialement

[vdc-pascal]

Marie est revenue de vacances!!!

[marie la Lyonnaise]

ARGHHHHH SUIS PAS ENCORE PARTIE